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1 697 résultats pour « Bassaler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01689_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

mentionne aucun article du code général des impôts s'agissant des revenus fonciers, des revenus d'origine indéterminée et des revenus non dénommés ; la motivation par référence au contrôle de la SCI Baral

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00429_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

annuler l’arrêté du 4 février 2020 par lequel la préfète du Puy-de-Dôme a rejeté sa demande d’autorisation environnementale relative à l’extension et à la poursuite de l’exploitation d’une carrière de basalte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89398

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

En revanche, une combinaison de formes en elles mêmes banales, peut l'être, à condition qu'elle confère à l'objet, pris dans son ensemble, une physionomie propre, qui ne soit pas exclusivement dictée par

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00845_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

l'entreprise prévoira la réalisation de sondages pour vérifier si l'épaisseur résiduelle de basalte à déterminer par le géotechnicien est encore suffisante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d36

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Le certificat médical établi en vue de la saisine du juge des libertés et de la détention mentionne l'existence d'un discours plaqué et d'une banalisation des consommations d'alcool et de leurs conséquences

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcbb3cdc6046d472a3c13

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[O] [X] né le 02 janvier 1987 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise demeurant : [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi, Me Ballal Dilawar, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Lorène

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a78c38f76f78303335

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Basile DE TIMARY, avocat au barreau de LYON, toque : 2725 APPELANTE Monsieur [U] [M] [C] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a78c38f76f78303337

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SNC HPL DHUYS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Basile DE TIMARY, avocat au barreau de LYON, toque : 2725 APPELANTE Monsieur [K] [B] [R] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a78c38f76f78303339

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Basile DE TIMARY, avocat au barreau de LYON, toque : 2725 APPELANTE Monsieur [F] [I] [Z] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c8a0e3dfabddd9699e001e

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

[X] [M] né le 09 juin 1993 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Laura Bassaler, avocat de permanence au barreau de Paris - Mme [G] [O] (Interprète

Source officielle
CA

2e Chambre

616258f2a2370d151415abef

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

A partir de l'année 2000, la société Basell a souhaité harmoniser ses opérations de transport et de logistique en Europe et les confier à un même opérateur, le groupe ELITE.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162c82fb820aa60963d8435

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Dés son embauche , il a consacré une grande partie de son activité à la mise en place de relations commerciales avec la société Montell- Basell , ex Shell chimie,laquelle est devenue l'un des clients les

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CA

4e chambre civile

635a21c1c549ea05a7cd2d06

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

MONTPELLIER N° RG 17/01058 APPELANTS : Monsieur [W] [Z], décédé de nationalité Française Représenté par Me Catherine SZWARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Christophe BARRAL

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

670e05f610ea465c0ffcf8dc

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

La patiente reste cependant dans la banalisation des troubles et dans l'ambivalence aux soins ».

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CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6c

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

. - 51220 SAINT THIERRY jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître BASILE, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Monsieur Daniel X..., demeurant

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

615e0e22c25a97f0381f528b

Appel

26 février 2014

26 février 2014

toque : B0797 INTIMEE SAS LES ECHOS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Basile

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

1979 à GHARDIMAOU (TUNISIE) ... ... ... 06200 NICE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Basile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64534cdd37f394d0f8f66662

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

l'avis médical motivé du 17 avril 2023, il est noté une humeur fluctuante, un discours cohérent, l'absence de verbalisation d'idées suicidaires, l'existence d'un sentiment de rejet envahissant, la banalisation

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a65fcbbbd03a05db965105

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AMIENS DU VINGT SEPT JUIN DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [R] [H] épouse [F] [Adresse 3] [Localité 1] Concluant par Me Giuseppina BASILE

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

64cde6a9e5a2b5d969490d8e

Appel

4 août 2023

4 août 2023

se montre calme dans l'unité et peut s'exprimer dans un discours spontané organisé et cohérent sans envahissement délirant et de manière euthymique, il reste cependant, dans un rapport de grande banalisation

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