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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
62c7cae1cb8dca058e3e7e6a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2fdc5b777c90993082
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Stéphane MEYER, président, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL01094_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
C... épouse A..., représentée par Me Blanchet de la SCP d’avocats Blanchet-Rodriguez, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance rendue le 1er avril 2025 ; 2°) de condamner le centre hospitalier
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e8
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 7] WALES (ROYAUME UNI) Représenté par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et représenté sur l'audience par Me ESCUDIE-BLACHETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
BLANCHET, avocat au barreau de RIOM DEMANDEURS EN RECTIFICATION D'ARRET No 06 / 2433-2- ET : M.
Source officielle1re chambre civile
69612514cdc6046d47c26262
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Claire DE VOGÜE, membre de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Lise BLACHE
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2a
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Marc-etienne VERDIER, avocat au barreau de RENNES ET LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES 32, Boulevard de la Résistance 56035 VANNES Intimée, représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d551
1 février 2011
1 février 2011
née le 08 Juillet 1965 à CHANTILLY (60500) ... 34230 ROUJAN représentée par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me BLACHERE, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4dbd7923fcb00afb4f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
chaque référence que les produits diffèrent sensiblement en ce que la feuille 8979 est recouverte sur chaque face d'une feuille de matière plastique ; elle est d'une épaisseur totale de 265µm, sa blancheur
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f9f39fa6be9c926c7ca9b5
11 avril 2025
11 avril 2025
HELENA INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me PRUNET Me BLANCHET-RODRIGUEZ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2fdc5b777c90993080
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle2ème chambre
651e53caa81daa831884f707
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COPY SUD poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Assistée de Me Nathalie BLANCHET de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
602e764a5a1ec9aebfe31f16
17 février 2021
17 février 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
602e764a5a1ec9aebfe31f17
17 février 2021
17 février 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
602e764a5a1ec9aebfe31f18
17 février 2021
17 février 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93602
20 octobre 2016
20 octobre 2016
grande instance de Paris, lequel a, par décision opposable à la RAM : * reçu la compagnie MEDICAL INSURANCE COMPANY - MIC Ltd en son intervention volontaire, * mis hors de cause la société FRANCOIS BLANCHET
Source officielleChambre Commerciale
5fdd366596d1e59f3129c21e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
et de l'assainissement, a adressé le 14 décembre 2007 trois devis de ses prestations dans le cadre de plusieurs opérations immobilières (LA BEGUDE DE MEZENC LES RIVES DU JABRON et LES RÉSIDENCES DES BLACHES
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02516_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
F C B, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leurs six enfants demandeurs de visas, représentés par Me Blache, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91344
26 mars 2014
26 mars 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91436
14 avril 2014
14 avril 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BLANCHET
Source officiellePage 6 sur 34