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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_21VE01072_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les observations de Me Boudjellal pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01432_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02855_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03150_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03158_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
é en cette qualité au siège social, Madame Violette Xc/Mademoiselle Sonia Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f08
13 février 2007
13 février 2007
Madame Violette X... et la SA LE GAN ASSURANCES font valoir que Mademoiselle Sonia Y... a commis une telle faute en bondissant et sautant contre cette paroi vitrée sans se rendre compte que celle-ci était
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba94
20 mai 2008
20 mai 2008
comme une courbe ascendante et oblique, ayant une base évasée, suivie d'une partie allongée qui va en se rétrécissant, soit la marque verbale "Puma", soit l'élément figuratif constitué du "félin bondissant
Source officielle2 e chambre civile
63cb92cc9c02507c9078dd3c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
né le [Date naissance 9] 1988 à [Localité 14] (13) domicilié : [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 1] en qualité d'héritiers de Madame [T] [I] veuve [S] représentés par Me Jean-Christophe BONFILS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69cf55b8cdc6046d47f2fdf0
2 avril 2026
2 avril 2026
[K] [Y] né le 27 avril 1995 à [Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Sandra Bonfils Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielle2ème CH - Section 1
628490a4498a54057d102fca
17 mai 2022
17 mai 2022
Mais, il est exact que le devis de la société Bonfils, dit de « reprise d'un chantier électrique » ne comporte pas de descriptif de travaux qui seraient en relation avec la reprise des non-conformités,
Source officielleChambre 1-2
696aa1c1cdc6046d4792c7bf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
15 JANVIER 2026 N° 2026/22 Rôle N° RG 25/01525 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOK7B [H] [G] C/ [O] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BONFILS
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03149_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, Mme Pham, première conseillère, Mme Bonfils, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03162_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le rapport de Mme Bonfils a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...
Source officielle2e Chambre
615e0d96c25a97f0381f4e21
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Aucune ressemblance n'existe donc entre ce puma bondissant et cette lettre .
Source officielleChambre 1-1
69fad89ccdc6046d47c0ed95
5 mai 2026
5 mai 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/14210 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAIL Ordonnance n° 2026/M141 S.A.S.
Source officielleChambre Prud'homale
69256033bbc24b0cc5e1e009
20 novembre 2025
20 novembre 2025
LE V C/ [Z] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01123_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02336_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouboutou, pour la société
Source officielleChambre 1-4
6780be2a780de3a214879f0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat plaidant au barreau de TOULON Syndic. de copro. [4] [Adresse 3], représenté par Me Noémie BONDIL
Source officielleAvis
CADA:20124458
20 décembre 2012
20 décembre 2012
XXX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 03 décembre 2012, à la suite du refus opposé par le directeur de l'hôpital jean Verdier à Bondy
Source officiellePage 6 sur 37