Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE02597_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., et les observations de Cabral de Brito pour la requérante.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02831_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - les observations de Me Cabral de Brite, substituant Me Monconduit, pour M. A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01585_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Cozic, - et les observations de Me Cabral de Brito pour le requérant. Une note en délibéré présentée pour M. A... D... a été enregistrée le 2 octobre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00501_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian ; - et les observations de Me Cabral de Brito substituant Me Monconduit, représentant M. B.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de49676b73dd81b96fe0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[D] [R] a été engagé par la SA BRIT AIR, filiale d'AIR FRANCE, en qualité de pilote d'avion professionnel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162e4ea7797cdb2f7583c9c
20 juin 2012
20 juin 2012
négatives produits par la société Air France (lettre du 4 décembre 2006 du service mobilité, lettre du 6 décembre 2006 de la compagnie aérienne européenne Régionale, lettre du 8 décembre 2006 de la société Brit
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535d
15 février 2001
15 février 2001
BRITE (1977), ULTRA Z... (1981), ULTRA LEVURE BOULARD (1979), B... LASH (1979), B... MATIC (1979), B...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02893_20260212
12 février 2026
12 février 2026
– Brit Air SAS (aff. C-250/14 et C-289/14) et du 22 novembre 2018 Société MEO – Serviços de Comunicaçoes e Multmedia SA c/ Autoridade Tributaria e Aduaneira (aff.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02979_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... a été recruté en qualité de personnel navigant technique à compter du 10 septembre 1999, au sein de la compagnie Brit Air, devenue Air France Hop, et y exerçait, depuis 2009, les fonctions de commandant
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a590
11 avril 2023
11 avril 2023
FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sofiane HAKIKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1653 INTIME Monsieur [H] [E] Chez [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Johanna BRITZ
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df7aaaebb88318fda5f6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Aves Brito réclamer au dirigeant de la société, sur la période de juin 2020 à janvier 2021, le paiement de ses commissions.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01507_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Montconduit, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca5746a870131f5655d9ac
19 novembre 2020
19 novembre 2020
ELLUL de la SCP ELLUL-GREFF-ELLUL, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMES et APPELANTS A TITRE INCIDENT Mme [U], [I], [H] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Sandrine BRITES
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162e4ea7797cdb2f7583c9e
21 juin 2012
21 juin 2012
Toutefois en limitant ses recherches de reclassement de cette dernière auprès des deux seules sociétés Brit Air et Servair ainsi qu'auprès de son service interne de mobilité, la société AIR FRANCE n'a
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2ad61a5c2f4aa3666e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HOIST FINANCE AB (PUBL) Formule exécutoire le : à : la SELAS ACG la SELARL [H] & BMC ASSOCIES Me Pascal GUILLAUME Me Corinne BRIEZ-PROCUREUR COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d201
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Ces violations ont notamment consisté à : a) détourner ou tenter de détourner des clients ou clients potentiels de la société T2S, comme par exemple, les sociétés BRITAX, GL DIFFUSION, LOGOTEX, RESMA
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01465_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Clot, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00361_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le ministre ajoute, sans être utilement contredit, que la société avait produit, pour justifier des règlements correspondants, des factures destinées à une société Brittex services, qui avait cessé son
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00382_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A, à hauteur de 631 624,60 euros en 2014 et 160 510 euros en 2015, correspondant à des factures émises par la société Brittex Services, qui avait cessé son activité le 6 janvier 2014.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01171_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
– Brit Air SAS (aff. C-250/14 et C-289/14) et du 22 novembre 2018 Société MEO – Serviços de Comunicaçoes e Multmedia SA c/ Autoridade Tributaria e Aduaneira (aff.
Source officiellePage 6 sur 8