[X] [N] [G] Représentant : Me Alexandra SCHULER-VALLERENT, avocat au barreau de GRASSE Mme [T] [O] [Z] [H] Représentant : Me Camille MATHIEU-BROSSON, avocat au barreau de GRASSE Appelants Me [

une échelle de plaquage, de bracelets au poignet d'un collaborateur manipulant les denrées alimentaires nues, de chutes alimentaires encrassées dans les meubles réfrigérés dans le laboratoire, d'une brosse

APPELANTE COMMUNE D'ARGENTIERES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane WOOG, substitué par Me Elif BILICI, avocats au barreau de PARIS, toque : P0283 INTIMÉS GAEC DU JARDIN DES BROSSES

laquelle se trouve aujourd'hui la société Jean Mirmont s'est vue confiée par la SA Sita IDF le remplacement du plancher en cabine pré-tri, le remplacement des bandes tapis et la modification d'une brosse

Suite à un protocole d'accord en date du 14 décembre 2009, la société La Brosse Dupont s'est engagée à verser une indemnité de 370 000 euros à la société Foncière Saint-Jacques, qui a porté, le 22 décembre

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Aude BROSSIER

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 janvier 2023, la commune de La Rochelle, représentée par Me Brossier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme A la somme de

Mme [R] [Z], ouvrière agricole employée par la SARL LES BROSSES à [Localité 7] (26) selon CDI à temps partiel du 17 mars 1997 a été placée en arrêt de travail le 16 mars 2011, pour douleurs lombaires et

Par des mémoires en défense enregistrés le 11 décembre 2025 et le 5 janvier 2026, l'association du foyer de Charonne, représentée par Me de la Brosse (SELAS Oyat), conclut au rejet de la requête et à ce

Si la société requérante se prévaut de rescrits accordés à la SARL La Brosserie Française, au demeurant postérieurement au contrôle en litige et uniquement pour deux projets, il résulte de l'instruction

Kamel X..., Me Emmanuelle CRUZILLAC substituant à l'audience Me Damien BROSSIER, avocat représentant M.

30.000 F AMENDE - Société MOS : 30.000 F AMENDE DOSSIER 01/00525- GN/PB prononcé publiquement le Jeudi onze octobre deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER

Portalis DBVB-V-B7F-BHLC3 [A] [O] [C] [M] épouse [O] C/ [I] [U] [R] [X] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Camille MATHIEU-BROSSON

RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2018 No : 341 - 18 No RG : No RG 17/01143 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLÉANS en date du 02 Mars 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANT

l'audience de plaidoiries du 05 juin 2023 INTIMÉE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François CARRE de la SCP BCJ BROSSIER

[Adresse 10] N° SIRET : 391 575 552 [Adresse 1] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Charlotte JOLY de la SCP BCJ BROSSIER - CARRE - JOLY, avocat au barreau de POITIERS Société [Y] [

[G] [R] Représenté par Me Mélissa MERCERET de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [C] [W] Représentée par Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE M.

Monsieur [U] [P] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 5] - (Roumanie), demeurant chez [L] [Y] - [Adresse 2] représenté par Me Anne-cécile NOEL, avocat au barreau de Nice, substitué par Me Julien BROSSON