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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb1
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Nadine LAVILLE, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
21 mars 2007
Bruno N... confirmait s'être trouvé à LONGUENESSE en même temps que Franck X... et un autre détenu, Lionel P....
Source officielleChambre civile
644229a2d2fa6fd0f804030e
20 avril 2023
20 avril 2023
²²COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre civile MINUTE N° : N° RG 22/00360 - N° Portalis DBWA-V-B7G-CKZ4 Jugement du Tribunal de Commerce de Fort-de-France, en date du 11 Juillet 2022, enregistré
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603245979290647bae2844c3
13 mars 2018
13 mars 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032cc7947dc9041d9b1ed81
22 novembre 2017
22 novembre 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/08412 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2016 -Cour de Cassation de PARIS - RG n° 14-22730 APPELANTE SARL OCEAN BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc4c
14 septembre 2012
14 septembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE ARRET No R. G : 11/ 00497 X...
Source officielleChambre civile
62ea101c41b41fe2e9b5c9ad
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[U] [F] COMPAGNIE D'ASSURANCE CACI GESTION (FINAREF) PARTIE INTERVENANTE : COMPAGNIE D'ASSURANCE CACI NON LIFE, Société de droit IRLANDAIS COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Monsieur Bruno C... Madame Viviane C... Madame Chantal C... Monsieur Jean-Paul D... Monsieur Frédéric E... Monsieur François E... Monsieur Raphaùl F... Monsieur Patrick G...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e877
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Bruno X... a été placé en arrêt de maladie à compter du 12 février 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c4
21 février 2008
21 février 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 21 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06 / 03747 CT Monsieur Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90846
28 juin 2013
28 juin 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Hibo Y... ... 22100 TRELIVAN Appelante, comparant en personne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6363686237e31b7f74444a3c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0df
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Rachid X... abusif et la procédure de licenciement irrégulière; Condamne la société AMBULANCE BRUNO à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc80
14 septembre 2012
14 septembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE ARRET No R. G : 11/ 00523 X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffc
4 avril 2002
4 avril 2002
Le 19 mai 1997, monsieur Bruno X... et monsieur Dominique Y..., agissant pour le compte et se portant fort des autres actionnaires, signaient avec la société GROUPE VALFOND un acte emportant promesse de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01156_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Au sud et à l'est de l'unité paysagère, les lisières forestières des grandes forêts domaniales de Bommiers, de Chœurs, et le bois de Mâron, marquent l'horizon en direction de la zone d'implantation du
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223a
2 avril 2015
2 avril 2015
C/ SA ICARE ASSURANCE Société EUROP ASSISTANCE APPELANT : Monsieur Bruno X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb86e405357f749ea9be
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Camille Desbouis, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 08 septembre 2022 tenue par Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105afbf9fd47c90a1381b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 06 octobre 2022 tenue par Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4ee8452800008b2b560
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel
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