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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre civile
671b35582edfb0b58c05eb0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[B] et de Mme [K] a donc été obtenu dans le cadre des activités professionnelles de la société Brasserie [Localité 7] étant précisé que l'obligation de garantie de la Brasserie [Localité 7] a pris naissance
Source officielleChambre commerciale
634f95c4b5afe5adfff28b17
18 octobre 2022
18 octobre 2022
la procédure abusive initiée par la société Brasserie Milles qui s'apparente à des manoeuvres visant à fausser la concurrence, - Condamner la société Brasserie Milles à lui payer la somme de 4 000 euros
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d398bcafcb3a63e025
24 avril 2025
24 avril 2025
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SAS Glass Express et la SARL Evreux Pare-Brise sont spécialisées dans le remplacement de pare-brise et de surfaces vitrées des véhicules et
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a1d
18 avril 2024
18 avril 2024
Suite à un incendie le 9 août 2016, l'indivision [B], la société Brasserie de la Gare ainsi que la société Tourinvest exploitante de l'hôtel au-dessus de la brasserie, impactées par le sinistre, ont confié
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603477041b9dbc6527ab9da5
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Brise Marine a formé un pourvoi en cassation.
Source officielleChambre 3-3
6708bfee445a086e2bceda11
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de [Localité 4], en conséquence, ' débouter la société Brasserie de [Localité 4] de toutes ses demandes, fins et prétentions, en tout état de cause, ' condamner la société Brasserie de [Localité 4
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae910a4dac40c7d0d2b1ee
11 avril 2025
11 avril 2025
La SARL Brasserie de Chablis, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Sur la demande reconventionnelle de la SARL BRASSERIE ANDRE La SARL BRASSERIE ANDRE fonde expressément cette demande reconventionnelle sur le fait que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dfa
16 mars 2004
16 mars 2004
, en dehors du groupe BRESSE-DOMBES.
Source officielle8ème chambre
5fdd7a5e6dce0a2613eb1548
11 septembre 2018
11 septembre 2018
le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse en invoquant leur qualité de sous-traitantes de la société Rodio J au titre du marché de travaux et le non respect par la société Bresse Dis des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93413
15 juin 2016
15 juin 2016
LA BRASSERIE DU MARTROI ... 45000 ORLÉANS Représenté par Maître Olivier LAVAL de la S.C.P.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6643b6c6260008b52fa5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 23 décembre 2020, la société Direct pare-brise a présenté une demande en déchéance contre la marque Direct Pare-brise au motif qu'il n'en aurait pas été fait un usage sérieux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ef
29 avril 2008
29 avril 2008
de Sécurité Sociale de BOURG- EN- BRESSE du 18 Décembre 2006 RG : 42. 04 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANTE : SA LA BRESSE représentée
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dc5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SCI des 3 chemins a assuré cet immeuble auprès de la société Mutuelle de l'Est - Bresse assurance.
Source officielle1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f87
6 septembre 2022
6 septembre 2022
EXPRO, JCP de BOURG EN BRESSE Mixte du 19 novembre 2020 RG : 19/02056 S.A.S. BRESSE DISTRIBUTION S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d072
8 janvier 2009
8 janvier 2009
par la Brasserie de Saint Omer au profit du Banquier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368828c0355000835f50b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
pour une durée de neuf à compter du 1er avril 2011 jusqu'au 31 mars 2020, à usage de « Café-Brasserie à l'exclusion de toute autre ».
Source officielleChambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d19e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BRASSERIE DE L'INDIEN Représentée par Me Pascal LAVISSE de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.C.I.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01385_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le 27 juin 2019, à 9 heures, la commune de Menucourt a confié son véhicule à la société France Pare-Brise Cergy, pour la réparation d’une vitre.
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aefa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
BRASSERIE DU COIN C/ Syndic. de copro. [3] S.C.I.
Source officiellePage 6 sur 266
BRYSSE, Céline, Ginette, Frédéric, LE BAIL (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
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BRYSSERYNCKX
05/03/2026
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BRYSSE, Céline, Ginette, Frédéric, LE BAIL (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 31 décembre 2025, désignant liquidateur Selas Bodelet - Long Prise en la Personne de Maître Sophie Long Parc d'Activités de Tréhonin 56300 Le Sourn. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-
27/02/2026
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Bryssens, Alvin
16/01/2026
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JVLC, BRYSSERYNCKX
11/01/2026
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