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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
60323535dd015b6bb5bd2167
14 mars 2018
14 mars 2018
A] C/ [F] [A] [W] [A] épouse [J] UDAF DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Caroline DE FORESTA Me Cécile
Source officielle1ère chambre civile B
5fdeb4d55688a88728dcfef7
26 juin 2018
26 juin 2018
Représentée par Me Cécile Z..., avocat au barreau de LYON Assistée de Me Katia A..., avocat au barreau de VERSAILLES M. Jean-Michel Y... [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6031fb967f2f1533e7dd7675
24 mai 2018
24 mai 2018
- signé par Monsieur Patrick BIROLLEAU, président et par Madame Cécile PENG, greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
La société P.G.A Motors est la holding des quatre sociétés intimées, concessionnaires des marques Opel et de la marque Chevrolet.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fe356b91b69e88a370fd9f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
droits de la société GRESHAM, devenue APICIL EPARGNE RETRAITE, prise en la prsonne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Cécilia
Source officielle2e chambre sociale
6319870b51eeae4f1309d162
7 septembre 2022
7 septembre 2022
substituée par Me Eric NEGRE, de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats postulant au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et représentée par Me Yves BARBIER, substitué par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
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27 mars 2008
27 mars 2008
né le 03 Juin 1952 à GRANVILLE (50) ... 50400 GRANVILLE représenté par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Cécile JOUANNO, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01957_20230210
10 février 2023
10 février 2023
mécaniques au moyen de différents supports retraçant l’histoire du sport mécanique, des grands pilotes, des grands évènements, des courses insolites du monde des sports mécaniques, du karting et de la moto
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41a
19 février 2008
19 février 2008
Partie civile, intimé représentée par Maître SIMON Anne Cécile, avocat au barreau de RENNES, substituant Maître Z..., avocat au barreau de SAINT NAZAIRE LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5b0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Localité 9] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Représenté par Me Cécile
Source officielleChambre 3-1
6973b36ecdc6046d4773204e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère rapporteure Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere qui en ont délibéré.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6710aa4cbe64d7e510244f48
16 octobre 2024
16 octobre 2024
DUBOIS, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMEE : Mme [I] [F] née le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Cécile
Source officielleChambre 3-1
68fb978511af6ba0065f4365
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame CHALBOS, Conseillère Madame Cecile
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033f164b4311fa20cdbb37d
1 mars 2017
1 mars 2017
qualité au siège social [Adresse 2] CGEA de Bordeaux, mandataire de l'AGS du Sud-Ouest, pris en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentés par Me Cécile
Source officielle4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d37e
18 mai 2022
18 mai 2022
Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain ALET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant SARL Garrigues Auto Services [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cécile
Source officielleChambre 4-5
5fdbc5a7225abda4c812ba69
31 janvier 2019
31 janvier 2019
DBVB-V-B7B-BASTY [C] [T] C/ SA SOCIETE NICOISE D'EXPLOITATIONS BALNEAIRES Copie exécutoire délivrée le :31 JANVIER 2019 à : Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE Me Cécile
Source officielle2e chambre sociale
67ef6c939a9834ffd825fbf7
3 avril 2025
3 avril 2025
1943 à [Localité 5] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra GERENTON de la SELARL ALTHEIS AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS, substituée par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d596
20 janvier 2011
20 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Cécile ANDRE, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01472_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
K..., né le 16 juin 2011, a été victime d’un accident de moto‑cross ayant occasionné une fracture diaphysaire du fémur droit avec déplacement secondaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 13 Septembre 2012, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Chantal GAUDINO, Président et Cécile NOLIN-FAIT, greffier, auquel
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