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9 603 résultats pour « Céline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906da

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Madame Anne Marie Y... épouse Z...a assigné Madame Céline X...devant le Tribunal de grande instance de Bastia en responsabilité pour le dommage qu'elle avait subi le 23 août 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc17

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

chez leur mère ; - Dit que le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de Jérémy, Julien et Céline et de la mère à l'égard de Christopher s'exercera de façon amiable ; - Dit que le droit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913be

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Sur quoi, la cour Mme Céline X...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91938

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Marian X... né le 05 Juin 1959 à Leforest (72790) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jocelyne CAPARELLI, avocat au barreau D'AJACCIO CONTRE : Mme Céline Y... née le 20 Août 1990 à Saint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975c

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 02040 ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Denis X... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE Mademoiselle Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd9248c

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 37 --------------------------- 21 Mai 2015 --------------------------- RG no15/ 00033 --------------------------- SAS FIDUCIAL INFORMATIQUE C/ La SELARL CELINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883c3

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

Céline X... a contesté cette décision qui lui a été notifiée par lettre recommandée dont elle a accusé réception le 10 juin 2005, par lettre recommandée du 22 juin suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y

6253cda8bd3db21cbdd940b3

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Céline Y... fait valoir : - que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e291

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Au soutien de sa demande, elle expose que : - malgré plusieurs demandes amiables auprès de la mère des enfants, elle n'a pas revu Céline et Sullyvan depuis trois ans ; - le discours des enfants à son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90612

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

Céline Z... Mélanie A... Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084f

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

et Céline Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b6cece1704f5747a21

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [H] [F] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE

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CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f27

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Représentant : Me Céline Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme demande d'aide juridictionnelle en cours Représentant : Me Céline A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92862

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Céline X...et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Le 13 avril 2012, l'association Familles rurales-soutien à domicile notifiait à Mme Céline X...son licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

né le 18 Juin 1986 à MAUBEUGE (59600) Mademoiselle Céline A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d835e704a005d1ed7185

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Tel est le cas en l'espèce , il sera fait droit à la demande de monsieur [H] et la sarl CELINE sera condamnée à lui verser la somme de 1480,33€.

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CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4eb

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Immeuble Piaggia Route du Fort de Toga 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Julia Gadilhe, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 2 février 2026 tenue par Céline

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4350dcdc6046d472cc720

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

24/03116 Arrêt de la cour d'appel de Rouen du 05 mars 2026 DEMANDEUR : Madame [G] [Q] née le 13 février 1990 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Céline

Source officielle

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