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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
635236d88c924eadffcc4859
20 octobre 2022
20 octobre 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc485d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle3e chambre civile
635b71feb201587f74be0354
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Thierry CARLIER, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère en ont délibéré.
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle2e chambre civile
66878ced05d6f7f678d4927e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02421_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Huls-Carlier La République mande et ordonne au préfet de l'Eure en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Y... Carlos, le 13 Février 2006c/Madame X
6253c9e4bd3db21cbdd897e3
18 décembre 2006
18 décembre 2006
A l'audience de renvoi : Le conseil de Carlos X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01760_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires des immeubles « Monte Carlo Hill » a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler la décision
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6160964d41ad74d62c181895
20 juin 2011
20 juin 2011
La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6160964d41ad74d62c181896
20 juin 2011
20 juin 2011
La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6160964d41ad74d62c181897
20 juin 2011
20 juin 2011
La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.
Source officielleAvis
CADA:20174416
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c75ca9bf263790308ba
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MJA prise en la personne de Maître [F] [T], ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la société MONTE CARLO.
Source officielle4e chambre civile
653b5960502b828318c4e44f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
* * * FAITS ET PROCEDURE Le 15 juin 2017, un sinistre s'est produit à la suite d'une tempête de grêle affectant l'hôtel Carlit situé à Font-Romeu (66) appartenant à la Sci Immobiliere du Carlit
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5748f63659ca90a605
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Il s'agit donc d'une répétition à l'identique de celui déjà survenu, selon les propres déclarations de la société Cartier, en 2002.
Source officielleChambre 1-2
5fda9e13ddf6ae2e6abac323
13 juin 2019
13 juin 2019
En conséquence, cette désignation n'avait pas lieu d'intervenir au contradictoire de la SARL Citya Cartier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b0
5 décembre 2011
5 décembre 2011
.- PFL 1, Rue du Capitanie Bébel 6 Champ d'Arbaud 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Vathana BOUTROY-XIENG (TOQUE 117) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Carla Y... ... 97110 POINTE-A-PITRE
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f51fe
20 novembre 2014
20 novembre 2014
LA CARMI-SO a interjeté appel de ce jugement le 13 janvier 2014.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83c7dc295bdec6a5710
15 juin 2012
15 juin 2012
[V] [P] et la société [V] [P] à payer à la SARL CARLA & MOSS CM diffusion la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné in solidum M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02843_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Gaspar, représentant la société Carla. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 6 sur 354