CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

484 résultats pour « Caroline Arnaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

666a8d52c0b8d30008019272

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant INTIMÉE Ordonnance rendue

Source officielle

Page 6 sur 25

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre A

5fdbb9bfb386ca98f6b5054b

Appel

5 février 2019

5 février 2019

et assistée de Me Pierre D'AUDIGIER de la SCP MARGALL - d'ALBENAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : Madame [N] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e24c25a97f0381f52a3

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Abdelaziz BELAYACHI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMES Monsieur [R] [H] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [X] [T] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Caroline

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13a4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[C] [U] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, avocat au barreau de LYON, toque : 1879 assisté de Me

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13a8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[E] [Y] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, avocat au barreau de LYON, toque : 1879 assisté de Me

Source officielle
CA

6ème Chambre

69621e75cdc6046d47d3e115

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[U] [F] né le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 9] (01) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, avocat au barreau de LYON, toque : 1879 assisté de

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb9dd3ba6ce17cb81caa67

Appel

15 février 2019

15 février 2019

au RCS de Montpellier sous le N° 441 642 063, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603487596af50474ba978f81

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juin 2016 Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le jugement de première instance sera confirmé en ce qu'il évalue la créance de la SAM ALBERTI devenue CAROLI TP à la somme de 30666,74 euros HT .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163f88b52184c47dc90baf3

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Gérante la Société ATV HABITAT domiciliée audit siège en cette qualité représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 516 SAS ARANUI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a191f4acdc6046d4752885a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [V] [U] née le 24 mai 1951 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f232e53fca3659f672c2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 8] N° RG : 23/04396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911b6

Appel

18 février 2014

18 février 2014

CHEZ caroline Z... ... 49000 ANGERS comparant, assisté de monsieur Jacques Y..., délégué syndical INTIMES : Maître Odile B..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e7025bbe450008b2cc22

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SWISS LIFE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd860fb6577130f0bb53fc

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

représentée par Me Arnaud A... de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Jean Claude B... de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant

Source officielle
CA

19e chambre

60370baf831271a65fcfe16c

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

dans l'affaire entre : Monsieur [S] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, assisté de Me Philippe QUIMBEL, avocat au barreau de VERSAILLES, (vestiaire : 227) substitué par Me Caroline

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e62c25a97f0381f55c8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

CLAUDE de la SELAS Arnaud CLAUDE & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R175 APPELANTE **************** SA HOLDEL venant aux droits de la SA SPORT ET PASSION, N° SIRET : 391

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65a23e257ca18b0008e582eb

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

NANCEO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 8] immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 809 217 748 représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP

Source officielle
CA

17e Chambre

6033c086b42d8a7366c11e20

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

WAGONS-LITS ET DU TOURISME ET RAIL RESTAURATION Société RAIL RESTAURATION SOCIETE CREMONINI RESTAURATION SAS SUD EUROPE SERVICES SAS NEWREST WAGONS-LITS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Armand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d8

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assisté sur l'audience par Me Isilde QUENAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1515

Source officielle