Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
63ca43299066fd7c90fc2899
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPRO, JCP DU HAVRE du 23 Septembre 2021 APPELANT : Monsieur [C] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté de Me Caroline LECLERCQ de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES,
Source officielleChambre 1-2
5fda0b0e1a427a4dba15c97b
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Greffier lors des débats : madame Caroline BURON. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2019.
Source officielleChambre 1-2
5fd9356bfc93ae174bb0963a
14 mai 2020
14 mai 2020
APPELANTE SASU CELLNEX FRANCE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23440b8f5486fedd935
10 avril 2025
10 avril 2025
(Inde) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70 - Représentant : Me Emmanuel LECLERCQ
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4fbd7923fcb00afb5d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le président du tribunal de commerce a commis la société Carole Duparc et Olivier Flament. La SCP Carole Duparc & Olivier Flament a accompli sa mission selon procès-verbal du 12 juillet 2021.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6698b068e6ed70c67f64494d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
TRANSPORTS TENDRON [Adresse 2] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Claire DOUSSET, avocat au barreau de PARIS Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105afbf9fd47c90a13819
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[D] née le 15 mai 1947 à [Localité 5] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Caroline
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245202
16 octobre 2024
16 octobre 2024
THEBAULT [N] [B] C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [4] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Caroline MAURY
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbc
1 avril 2025
1 avril 2025
DEFENDEURS A L'INCIDENT : SAS JACQUES DUBOIS RCS de Paris 429 748 304 [Adresse 2] [Localité 3] représenté et assisté par Me Yannick ENAULT, avocat au barreau de Rouen substitué par Me Grégoire LECLERC
Source officielleChambre Sociale
5fdd446d8f38a9aca8208a47
25 septembre 2018
25 septembre 2018
représentée par Me Sébastien X..., avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Caroline Y..., avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE Madame Maud, Samantha Z... épouse A..., demeurant [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bcbe3dccc95e64c14359
30 juin 2010
30 juin 2010
[Adresse 1] [Localité 7] représentée par la SCP BERNABE CHARDIN CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Muriel BROUQUET-CANALE, avocat au barreau de Paris, toque P 110 plaidant pour la SCP LECLERC
Source officielle3e chambre
615e0c8ec25a97f0381f4aa6
19 février 2015
19 février 2015
Catherine LEGRANDGERARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391 Représentant : Me Anaïs DEFOSSE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2385 substituant Me Olivier LECLERE
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1c0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielleChambre de la Proximité
68e89300f271a402af33b816
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L'INCIDENT : Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603457af79a256470db3de31
16 décembre 2016
16 décembre 2016
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représentée par Me Jean ROSENBERG de la SCP CAROLINE
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf35cdc6046d47877206
16 avril 2026
16 avril 2026
************************************************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [S] né le 18 mai 1963 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carine
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6450b
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R075 INTIMES 6/ Monsieur le Docteur [Q] [K] [Adresse 9] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a2a5ae27812390dec7
10 avril 2025
10 avril 2025
au barreau de PARIS, toque : P0493 BUREAUCENTRAL FRANÇAIS représentant en France de la société d'assurances italienne MILANO [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6438f255a942a604f5e93463
13 avril 2023
13 avril 2023
épouse [D] née le 02 juin 1976 à Calais (62100) demeurant ensemble [Adresse 6] [Localité 4] représentés par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Caroline
Source officielle2ème Chambre civile
633fc2d8e633183e2ee178f7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DONAT, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Madame [H] [N] [O] liquidateur amiable de la Société l'AGENCE ARCHICONCEPT INTERIEUR [Adresse 7] [Localité 1] représentée et assistée de Me Caroline
Source officiellePage 6 sur 9