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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9e Chambre C
6162fdfa3ebbdffcbea6aa96
17 février 2012
17 février 2012
a été débattue le 13 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller qui a rapporté Madame Catherine
Source officielleChambre 1-2
6364bad8e405357f749ea786
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Gilles PACAUD, Président Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Mme Catherine OUVREL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b212
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92420
12 mai 2015
12 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officielle2ème chambre section A
62e37914f18708e2e904b028
28 juillet 2022
28 juillet 2022
2ème chambre section A ARRÊT DU 28 JUILLET 2022 APPELANTE : Madame [S] [K] [D] née le 24 Juin 1960 à [Localité 6] (Italie) [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valentine CASSAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd5d
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a6
14 février 2008
14 février 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère ch. civile
65a8d78fe12c85000874b108
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964241ad74d62c181848
30 avril 2014
30 avril 2014
barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 mars 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente Madame Catherine
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01474_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, Bordeaux Métropole représentée par la SELARL Cabinet Cabanes - Cabanes Neveu D agissant par Me Cabanes, demande à la Cour : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
A l'audience, Catherine ZAGALA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle2ème CH - Section 1
6031f0b9309c562936bb0054
30 mai 2018
30 mai 2018
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Mars 2018, devant : Philippe Z..., magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Catherine SAYOUS, greffier présent à l'appel
Source officielle11e Chambre B
5fdd3cb17fad53a54cda476e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente Mme Brigitte PELTIER, Conseiller Mme Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b07e3bcaf505db6967d9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cette dernière a basculé d'un quart de tour côté cabine où se trouvait le chauffeur, M. [U] [R] [C].
Source officielle15e chambre
635b7223b201587f74be0473
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[E] [O] Me Catherine LAUSSUCQ le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63ca430e9066fd7c90fc279d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
NEW LOOK FRANCE [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223 Me [P] [E] (SELAFA MJA) ès qualités de mandataire liquidateur de S.A.S.U
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2f4ac6088318da119d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
SELAS CELEV CONSEIL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIN substituée par Me Matthieu PROUSTEAU, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Septembre 2023 Présidée par Catherine
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdee9beee0f8318b97440
13 juillet 2023
13 juillet 2023
13/07/2023 ARRÊT N° 367/2023 N° RG 21/03793 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OLLQ NA/MT Décision déférée du 29 Juillet 2021 Pole social du TJ d'ALBI (19/00098) Catherine LOQUIN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04167_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2021, la société Saur, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 5 octobre 2021 ;
Source officiellePage 6 sur 19