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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
642fb75dcece1704f5747867
6 avril 2023
6 avril 2023
: A0655 PARTIES INTERVENANTES SELARL [V] MJ prise en la personne de Me [C] [V] ès qualités de andataire liquidateur de SA XL AIRWAYS FRANCE [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Catherine
Source officielleChambre sociale
6710aa6cbe64d7e510245158
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Arrêt n° 589 du 16/10/2024 N° RG 23/01414 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMHE MLB/ACH Formule exécutoire le : 16/10/2024 à : DUPUIS COLOMES SIX LAUSSUCQ HERMINE COUR D'APPEL
Source officielle1re chambre 2e section
60362a01f3ea8c8cfd165330
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Tribunal d'Instance de MANTES-LA-JOLIE N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-13-20 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c995
8 septembre 2008
8 septembre 2008
rendu le 05 Décembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 7ème No RG : 05/11170 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b4
3 juillet 2018
3 juillet 2018
DB Formule exécutoire le : à : SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD SCP DUPUIS LACOURT MIGNE ESTIEUXCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 03 JUILLET 2018 APPELANTE : d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ad
14 mars 2008
14 mars 2008
Catherine De nationalité française Célibataire Sans profession Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f2
29 avril 2016
29 avril 2016
A demande en remboursement du prêt Grosse délivrée Me DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29 AVRIL 2016 --- = = oOo = =--- Le vingt neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d9
13 mars 2013
13 mars 2013
représenté par Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES INTIME ---==oO§Oo==--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c59
16 mars 2004
16 mars 2004
rendu le 18 Novembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä de chambre : RG nä : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées à : SCP MERLE & CARENA-DORON, SCP LISSARRAGUE- DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88020
2 février 2006
2 février 2006
- ADMET la SCP Lissarrague-Dupuis & Boccon-Gibod, avoués, au bénéfice de l'article 699 du NCPC.
Source officielle12e chambre
6035425c8dd1026bfb8255e9
24 mai 2016
24 mai 2016
par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 12/06195 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a8
26 septembre 2005
26 septembre 2005
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 5 ème N° Section : B N° RG : 03/543 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY- ROL SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f6
20 avril 2000
20 avril 2000
convention UNEDIC du 1er janvier 1993, LA CONDAMNE au paiement de la somme de 5.000 francs (CINQ MILLE FRANCS) au titre des frais irrépétibles, LA CONDAMNE aux dépens et dit que la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS
Source officielle6e chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f6
20 avril 2023
20 avril 2023
Ordonnance rendue le 07 Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE N° Section : RE N° RG : R 22/00016 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f838c0355000835f851
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Section : E N° RG : F 20/00144 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laurence CIER Me Martine DUPUIS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02009_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Délibéré après l'audience du 29 mars 2022 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, première conseillère.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03028_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Délibéré après l'audience du 17 mai 2022 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, première conseillère.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04082_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, première conseillère.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00299_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Délibéré après l'audience du 17 mai 2022 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, première conseillère.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Délibéré après l'audience du 15 mars 2022 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, première conseillère.
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