CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 673 résultats pour « Celice »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d0

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/13016 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juin 2015 -Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG no 2013F01380 APPELANTE SAS CELIO

Source officielle

Page 6 sur 484

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd8621a

Appel

2 mai 2002

2 mai 2002

Y... et de la SCI Y..., et invité la SARL AR IMMOBILIER à formaliser un appel incident et à procéder à l=assignation de Mme Céline Y... et de la SCI Y....

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a0b

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

GEO SUD OUEST [Adresse 18] [Localité 10] Représentée par Me Damien DE LAFORCADE de la SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Céline THAI THONG de la SCP CASANOVA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60321db9e3fccb551a8d39a0

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

La société Célio international, de droit belge (ci-après « la société Célio ») est une holding et centrale d'achats pour les magasins de prêt à porter de l'enseigne « Célio ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af3

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

G : 14/ 06497 Mme Céline X... C/ Me Christa Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75b48b510604f5bc1db0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

d'EVRY COURCOURONNES C/O Maître [L] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMEE Société CELIK

Source officielle
CA

HO-recours JLD

69e85b59cdc6046d471927e0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

magistrats du siège des tribunaux judiciaires du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée lors de débats de Mme DELCOURT Céline

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045286cdc6046d47937e7f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z

6253c98dbd3db21cbdd88a12

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

statue sur l'appel interjeté à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 24 mai 2005 qui a : - jugé nul le testament rédigé le 19 novembre 1985 par Mademoiselle Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f9f3a8a6be9c926c7caa0d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CELIO FRANCE [Adresse 2] [Localité 9]/FRANCE Représenté par Me Zouhaire BOUAZIZ, avocat au barreau de PARIS Me [L] [P] - Mandataire judiciaire de S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6358cdccc40aa805a7864cc0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Société SELAFA MJA prise en la personne de Maître [P] commissaire à l'exécution du plan de CELIO FRANCE Société SELAFA MJA prise en la personne de Me [V] [P] Mandataire liquidateur de CELIO FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e39d

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

No 10/ 05194 AFFAIRE : Marie-Céline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ff

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

CELINE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Les Petits Aillers 26300 CHATUZANGE LE GOUBET représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a0acdc6046d4703c99f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

en date du 21 septembre 2021 et du 30 novembre 2021, Monsieur [M] [C] a donné à sa fille, Madame [B] [C] épouse [Z], la nue-propriété des lots n° 130,131 et 137, deux places de stationnement, trois celliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ab3

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

juin 2001 et qui, SUR LE FOND, a été entendu en ses observations tendant à la relaxe et, subsidiairement, à l'application d'un sursis + irrecevabilité de la constitution de partie civile- ET SPITZ Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e46

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Par courrier recommandé posté le 26 février 2013, Mme Céline X... a fait connaître à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978d

Appel

22 juin 2007

22 juin 2007

M... ont été déboutés de leurs demandes et condamner à verser à Mme Céline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d2

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Melle Céline Z... S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029e

Appel

13 février 2013

13 février 2013

recevable les demandes de Madame Céline A...à l'encontre de " l'E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac8

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

G : 14/ 00753 Mme Céline X... C/ M. Vincent Y... Mme Geneviève Y...

Source officielle