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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
689c1e8a21a9b237fdb6fd5c
12 août 2025
12 août 2025
12 Août 2025 N° 2025/ 355 Rôle N° RG 24/14682 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOB7U [H], [K] [V] C/ [E] [D] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sydney CHARDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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22 octobre 2009
22 octobre 2009
* * * Suivant acte reçu le 14 février 1985 par la SCP Chardon-Tarrade, titulaire d'un office notarial à [Localité 14], la société Thomas Bessière et Cie a promis de vendre à la
Source officielle2 e chambre civile
63c79b3eda31367c908eb5e9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
au siège : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Thierry CHARDONNENS
Source officielleCour d'Appel
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15 mars 2013
15 mars 2013
INTIMÉ Représenté par Me Thierry CHARDONNENS, Avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Madame Chantal FAVRE, Président de chambre, conformément
Source officielle1ère Chambre
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
[M] [Y] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Nous, Mélina BUQUANT, Conseillère à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline PERRIN, Greffier
Source officielle5ème Chambre
69837008cdc6046d47e5a707
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE NANCY [Adresse 2] [Localité 4] en la personne de Mme KAPLAN substitut Général Monsieur [H] [J] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Alain CHARDON
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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30 avril 2025
30 avril 2025
[Y] [H] [O] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur [Z] [I] [O] agissant ès qualités d'ayant droit de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00849_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
serait entaché d'illégalité dès lors que les fonctions d'encadrement d'agents qu'il exerçait depuis plusieurs années, en qualité de responsable de plusieurs pôles au sein de la maison de quartier des Chardonnettes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00343_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
de Veuve A repose sur le motif tiré de ce que la mention " blanc de noirs " figurant sur l'étiquetage de vins effervescents vinifiés pour partie avec des raisins à peau blanche, issus de cépages chardonnay
Source officielleRéférés
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3 avril 2025
3 avril 2025
MIYASCO Me Alain CHARDON c/ [R] [U] Etablissement URSSAF DE LORRAINE COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 13 Mars 2025 à neuf
Source officielleChambre commerciale
6970adf4cdc6046d47191094
20 janvier 2026
20 janvier 2026
, sauvignon), ' 82 960 kg au titre de la récolte 2017 (merlot, chardonnay, sauvignon), ' 209 300 kg au titre de la récolte 2018 (colombard, merlot, syrah, chardonnay, sauvignon), ' 169 600 kg au titre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02397_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
à l’interdiction de destruction d’espèces protégées, en particulier s'agissant de la mouette rieuse, de la linotte mélodieuse, du bruant jaune, de l'alouette des champs, de la buse variable, du chardonneret
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00426_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Niord pour Mme J et autres, celles de Me Chardonnet pour la commune de Roanne et celles de Me Depenau, substituant Me Perrier, pour la SCCV
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04106_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rémy-Néris, première conseillère ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - et les observations de Me Chardonnet
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdd6b6c97e5b7151df861f7
13 septembre 2018
13 septembre 2018
ans après sa plantation, et que son « casier viticole informatisé intitulé fiche de compte de l'exploitation viti-vinicole» au 3 septembre 2003 mentionne pour la parcelle dont il s'agit : «cépage Chardonnay
Source officielle1ère Chambre
66b1bc8c8dca0cf81e5c28ab
30 juillet 2024
30 juillet 2024
ès-qualité d'assureur de la Société BEA Représentant : Me Patricia LIME-JACQUES de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
659f94cc3328fa00087a249d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de BESANCON ET : INTIMÉS Madame [S] [N] née le 24 Avril 1982 à [Localité 5], de nationalité française, médecin, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielleChambre sociale
65a0ead45bbe450008b2cdce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C.C.C le 11/01/24 à : -Me RENEVEY-LAISSUS Cécile -Me CHARDONNENS Thierry Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/01/24 à : -Me BARBE Caroline
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0f6
25 avril 2025
25 avril 2025
[Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [V] [N], demeurant [Adresse 2] régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d82
16 janvier 2002
16 janvier 2002
avoués à la Cour assistée de Me BONNENFANT, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES : Monsieur Pierre Z... 22 rue Paul Nègre 26200 MONTELIMAR représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me CHARDON
Source officiellePage 6 sur 25
CHARDONNET, Olivier Marcel Paul, Guyot, Hervé
Suivant acte authentique de Me Marjolaine LAMPSON, Notaire à REIMS (51) du 08.06.2026, enregistré au SPFLE de la MARNE (51) le 16.06.2026, référence 5101P04 2026 N 1938, Monsieur Hervé GUYOT, demeurant 17 rue Alexis Lepage 51000 Châlons-en-Champagne, a cédé à Monsieur Olivier CHARDONNET, demeurant 47 rue Carnot 59200 Tourcoing, un fonds de commerce de librairie, papeterie, journaux, articles de fumeur, bimbeloterie, cadeaux, confiserie, débit de tabac, sis 4 avenue Bethoveen 51000 Châlons-en-Cha
14/07/2026
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Chardonnet, Solenne, Isabelle, Sidonie, Marjolaine
14/07/2026
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LE CHARDONNET
09/07/2026
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Chardonnet
07/07/2026
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CHARDONNET, Olivier Marcel Paul
29/05/2026
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