CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

304 résultats pour « Chemack »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6260f8916d9e13277d6e37b3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[S], chef des ventes pièces et services, des photographies ainsi que l'ordre de réparation sur la voiture objet du litige et la check-list remplie par M. [Y].

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd65

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

avec les tâches à effectuer dans chaque chambre en 30 minutes puis une nouvelle check-list pour les recouches; elle décrit le gérant comme très autoritaire et "parlant mal à son personnel (directeur,

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d25336e7e668efcd67

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

avec les tâches à effectuer dans chaque chambre en 30 minutes puis une nouvelle check-list pour les recouches; elle décrit le gérant comme très autoritaire et "parlant mal à son personnel (directeur,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01952_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2025, Mme B..., représentée par Me Chemmam, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 4 février

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02084_20230315

Admin. Appel

15 mars 2023

15 mars 2023

A, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 février 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 21 janvier 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet d'enregistrer sa demande

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00111_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

C, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une autorisation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef8c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Il souligne que l'équipe chargée du ' check balance' était constituée de plusieurs membres et que l'erreur commise ne pouvait lui être imputée exclusivement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

62849087498a54057d102f1c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ENTREPRISES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie-laure BONALDI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: B0936 assistée de Me Bruno CHEMAMA

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA03116_20250324

Admin. Appel

24 mars 2025

24 mars 2025

B, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 7 octobre 2024 du président de la 3ème chambre du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler la décision du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62c52991a2c4236379079ac2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le GIE Grape Hospitality France réplique qu'au regard de son ancienneté de 7 ans sur le poste de travail, le salarié avait parfaitement connaissance de la procédure d'enregistrement 'du check in' ; que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6968d784cdc6046d4762ddea

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

barreau de PARIS, toque : P0320 INTIMEE S.A.S.U. [8], absorbée par la SAS [12] dans le cadre d'une fusion absorption opérée le 31/12/2023 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nasera CHEMAM

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02769_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

26 février 2025

A, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 juin 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 mai 2024

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d15336e7e668efcd63

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

avec les tâches à effectuer dans chaque chambre en 30 minutes puis une nouvelle check-list pour les recouches; elle décrit le gérant comme très autoritaire et "parlant mal à son personnel (directeur,

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64b0e7b3c42a2105dbc59af8

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

le 12 Juillet 2023 - Monsieur le préfet des Alpes Maritimes - Monsieur le procureur général - Monsieur le directeur du Centre de Rétention Administrative de [Localité 6] - Maître Azize CHEMMAM

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02817_20250324

Admin. Appel

24 mars 2025

24 mars 2025

A, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 juin 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2024 du préfet des Alpes-de-Haute-Provence

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00105_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

C, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 août 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une autorisation provisoire

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00110_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

B, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une autorisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ca

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assisté de Me Dominique SAUVES CHEMAMA, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur Antoine Y...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06233_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

revente d'appareils et de produits de diagnostics dans le domaine, d'une part, de l'autodiagnostic, consistant en la distribution de lecteurs de glycémie et la vente de consommables liés, branche dite " Check-up

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacd

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

certificat de livraison, n'est pas recevable à soutenir ensuite au détriment du prêteur que le bien ne lui a pas été livré ; Attendu, en l'espèce, qu'est produit aux débats un document intitulée " CHECK-LIST

Source officielle

Page 6 sur 16

← PrécédentSuivant →