CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

36 117 résultats pour « Christian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef88

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MOTIFS Il ressort des messages échangés par le biais du réseau privé des avocats qu'un accord est intervenu entre Madame [X] [P] et la société Christian Dior Couture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c73

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

C/ Me Christian Y...

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc4c52b7db0d7047b4710a

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

APPELANT Monsieur Christian C... demeurant [...] représenté par Me Sébastien X... de la SCP X... B...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60321db9e3fccb551a8d3967

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

BEER, avocat, toque E107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163fb35aa666c51c0f5fa56

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Dominique DOS REIS, conseillère Madame Christine BARBEROT, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8c

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a8

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Christian X..., Mme Laetitia YZ... , Mme Mireille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec8

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres RAYNAL et COUDAMY, avocats ont été entendus en leur plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e304

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric BRAZIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e50b

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

d'inscription au répertoire général : 08/ 00490 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 DECEMBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 07/ 00281 APPELANTE : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8e

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

RG N : 13/ 00922 AFFAIRE : Me Christian X... es qualité de mandataire liquidateur de la SARL LIMOUSIN FACADES C/ SA PAREXGROUP Représentée par le Président de son conseil d'administration, domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb9

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

C/ Maître Christian X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL L. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914b2

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Christian X..., Mme Josiane Y... épouse X..., Me Jean Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a70

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163964a5fe465b53b77f532

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

Elle démontre à l'aide de nombreux extraits d'ouvrages parmi lesquels 'LES SIGNES DE RECONNAISSANCE DE LA MAISON CHRISTIAN DIOR', Christian DIOR...Homme du siècle', 'DIOR : 60 années Hautes en Couleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aba

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

RG N : 12/01029 AFFAIRE : SAS HORUS EPIL C/ Christian X..., mandataire liquidateur de la Sté LASSINCE GS-iB Grosse délivrée Maître Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91051

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Michel X... a été mis en redressement judiciaire le 14 décembre 2011, Me Christian Y...étant désigné en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90796

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Christian X... C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f2

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Christian X..., Mme Catherine Y... épouse X..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE VIENNE PLP-iB rectification d'erreur matérielle Grosse délivrée à la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902fe

Appel

28 février 2013

28 février 2013

C/ Christian Y... Mandataire Liquidateur de la SARL DELAGES G. S/ E.

Source officielle

Page 6 sur 1806

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.