B, représenté par la SCP Clemang-Gourinat, agissant par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 8 juin 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite

de TOULOUSE) Madame [K] [BP] [Adresse 9] [Localité 11] Représentée par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [JR] [AM] [Adresse 1] [Localité 11] Représenté par Me Clémence

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCÉDURE De la communauté de vie de Madame Marie X... et de Monsieur Yoan Y... est issue Clémence née le 27 juillet 2009.

Y... n'avait pas soutenu ses demandes initiales vis-à-vis de Magali X... et que Colette X... avait déclaré se désister de ses demandes du chef d'Apolline et Alexandre Z..., a jugé que l'intérêt de Clémence

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 juillet 2021, Mme A C née B, représentée par la SCP Clemang, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er juillet 2021 ; 2°) d'annuler

barreau de BASTIA Monsieur Georges Z... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE Monsieur Clément

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Philippe Y... et madame Maud X... est issu Clément Y..., né le 10 septembre 2004 à Saint-Priest-en-Jarez (Loire).

RG N : 12/ 00757 AFFAIRE : Mme Clémence Andrée Carmen X... C/ M. Fabrice Y... M. J/ E.

[O] [I] sera condamné aux dépens avec recouvrement direct au profit de Maître Clémence Giral-Flayelle conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

cour de réformer le jugement déféré, de constater que les actes de cession des actifs immobiliers appartenant à la société Taiyo International et du fonds de commerce appartenant à la société Golf Clément

Article 2 : Mme B versera à la commune de Saint-Clément-de-Rivière la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Valérie X... et Clémence Y...

B Clément en application des dispositions combinées des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Clément renonce à percevoir la somme

Représenté par Me Clémence DUBRUQUE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES S.A.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024, Mme C..., représentée par Me Clemang (SCP Clemang), demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et l’arrêté contesté ;

Par un mémoire en défense enregistré le 8 septembre 2022, Mme B, représentée par la SCP d'avocats Clemang, agissant par Me Clemang, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros hors

Trois enfants, Baptiste né le 31 mars 1995, devenu majeur, Clément le 18 octobre 1997 et Justine le 30 janvier 2003 sont nés de ce mariage.

A, représenté par Me Clémang, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Besançon du 13 octobre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2020 pris à son encontre par

la 1ère Chambre, Vu les décisions en date du 12 Mars 2024 et 11 juillet 2024 (22/02696) désignant Monsieur [Z] [Y] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [U] [M], représentant : Me Clémence

C/ Mme Clémence Y... veuve Z... M. Michel Z... Mme Maryvonne Z... épouse A...