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1 521 résultats pour « Claray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde285fb804ec05d6c880b8

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

(ci-après 'le projet Clarac'), d'une puissance respective de 250 kW, 79 kW et 249 kW.

Source officielle

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CA

JEX

660f94fca40f8b0008cb7511

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MARTIN, président de chambre, chargé du rapport Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf5b6a90a057d2a5a80

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[B] [W]) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, substitué par Me Clara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69fc1fefcdc6046d47e0c817

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6532196a9e4ea48318f5a8b8

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

FOND DU 18 OCTOBRE 2023 N° 2023/429 N° RG 20/09382 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKZU [Z], [K], [P], [N] [R] [C] [F] [I] épouse [R] C/ Syndicat des copropriétaires VILLA CLARY

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236dd8c924eadffcc488c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier ; -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 Assistée sur l'audience par Me Elsa TREINEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 Madame Clara

Source officielle
CA

Première Présidence

67d51afa2ecfdaf7720ec635

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Et ce jour, 07 Octobre 2024, assisté de Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3bfa942a604f5e93a45

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

dans l'affaire opposant : S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1532, substitué par Maître Clara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ac

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Renaud DE X..., Mme Clara DE X...prise en la personne de son représentant légal M. Renaud DE X..., M. Raphael DE X...pris en la personne de son représentant légal M. Renaud DE X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

64379e3f9477fe04f5cc6639

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Christine DA LUZ, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Damien RASCLE, en présence de Madame Clara

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d280f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[M] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Clara CALL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afc66129746fdd69cf5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère Mme MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1fecdc6046d478950b0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Clara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c170

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

desquelles ils concluent à la réformation de la décision entreprise et demandent à la Cour de fixer de la manière suivante les modalités du droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de sa fille Clara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b6

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

SUR QUOI LA COUR EXPOSE DU LITIGE : Mme Nathalie Z...est décédée le 15 septembre 2010 laissant quatre enfants dont trois mineurs : - Eva et Clara D...nées respectivement les 18 septembre 1995 et

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01678_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Par une requête, enregistrée sous le n° 25NT01678, le 24 juin 2025, M. et Mme F..., représentés par Me Nadan et Me Clairay (SELARL Valadou-Josselin et Associés), demandent à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b32

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Et statuant à nouveau, Débouter Madame Clara Z...de l'ensemble de ses prétentions à l'encontre des Sociétés ASIMEX et ANTERIST & SCHNEIDER.

Source officielle
CA

JEX

6789f56bb7cff8efb73576f9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Source officielle