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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
63c10a67bf9fd47c90a13e9e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 6] Madame [M] [F] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 7] (Haïti) de nationalité Haïtienne [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Myriam MALKA, Plaidant
Source officielle1ère Chambre
6965f6a5cdc6046d471c9376
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Localité 8] Représenté par Me Marie FEIVET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Me David VERANY, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603388317c24513b789bcf28
29 mai 2017
29 mai 2017
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me CUSINATO, substitué par Me Hadrien
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357a
3 octobre 2016
3 octobre 2016
(Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : M.
Source officielleChambre 1-1
69d5ee86cdc6046d477c0693
7 avril 2026
7 avril 2026
N°2026/165 Rôle N° RG 21/13980 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFJ3 [V] [B] C/ [T] [B] ETAT FRANÇAIS [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hadrien
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32f
12 mars 2012
12 mars 2012
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 12 mars 2012 GREFFIER Lors des débats Mme Maryse PLOMQUITTE, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113d
17 février 2014
17 février 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 février 2014 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielleChambre sociale
64534c7537f394d0f8f66527
3 mai 2023
3 mai 2023
SODEX - CENTRE E.LECLERC [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Julien MEUNIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e2f6
12 mai 2022
12 mai 2022
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 24 Février 2021, RG F 20/00067 APPELANT : Monsieur [H] [U] 37 route François Gruffaz 74330 POISY Représenté par Me Hadrien
Source officielleChambre 4 A
696b5ee6cdc6046d47a141df
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Strasbourg INTIMÉE : Association [5] ([6] en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de Colmar Plaidant : Me Hadrieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b324143037ceabfbfbd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
APPELANTE : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Renaud LE GUNEHEC de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substitué par Me Hadrien
Source officielleChambre 1-3
63c104f0bf9fd47c90a134f0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SMABTP Compagnie d'assurances SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle FICI Me Hadrien LARRIBEAU Décision
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[J] (SPM) défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 24 avril 2025 en audience publique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fadc7603bf88a1884973
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Au vu des bulletins de paie versés aux débats, il apparaît en effet que M.
Source officielle1re Chambre B
615e0d48c25a97f0381f4cae
12 février 2015
12 février 2015
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2015 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f342
19 mars 2012
19 mars 2012
Chez Turenne A... 97180 SAINTE ANNE Représenté par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6142de3d260b99315c
16 février 2012
16 février 2012
par Me Hélène DINICHERT-POILVERT, avocat au barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f9
11 mars 2013
11 mars 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 11 mars 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffière
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d2a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
par Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePage 6 sur 8