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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f983854
10 avril 2025
10 avril 2025
petit matériel (pièce 12 de la SCI Daly).
Source officielleChambre 1-4
680b1da32c124f4fd8d67248
24 avril 2025
24 avril 2025
DALLAS La SAS DALLAS, au capital de 13 700,00 ', immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le numéro 821 033 974, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par son Président en exercice, domicilié
Source officielleChambre sociale
660e431c0740db0008fa95e7
3 avril 2024
3 avril 2024
La SAS Daher Nuclear Technologies a pris des écritures identiques sous le numéro 23/00910 en date du 11 septembre 2023.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200a62f5393e2eb44a5d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DALY exerçant sous le nom commercial CHEZ DALY LLK [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Lia LANGAGNE substituant Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162d673a2a5768a176c5578
3 octobre 2012
3 octobre 2012
. ***** La société distribution aménagement et isolation, ci-après DAI, venant aux droits de la société Isopar, a vendu à la société Les plâtres modernes [B] [K], courant 2005, des plaques de
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f76
26 avril 2023
26 avril 2023
Sur l'appel formé par la SASU DAG Import, la cour d'appel de Riom a confirmé cette ordonnance, suivant arrêt du 23 mars 2022.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65a0f437383a880008fd074f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
; - condamné la société Dallas à payer à la SCI La Vignette la somme de 1 500 euros à titre de dommages et intérêts ; - condamné la société Dallas à payer à la SCI La Vignette la somme de 1 500 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e87
10 février 2016
10 février 2016
Par arrêt du 3 avril 2013, la cour de céans a ordonné aux époux Y... la démolition des ouvrages édifiés sur la dalle (en ce compris la dalle de compensation) séparant le rez de chaussée du premier étage
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b5
7 novembre 2002
7 novembre 2002
La société SURE était en charge d'un contrat consenti le 22 novembre 1994, par la société DALLA VERA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cf
7 novembre 2002
7 novembre 2002
La société SURE était en charge d'un contrat consenti le 22 novembre 1994, par la société DALLA VERA.
Source officielleChambre civile section A
69721202cdc6046d473c7bb1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
dalles pour les conseiller au mieux et en ne les informant pas sur les risques encourus de changement de coloration éventuelle des dalles ; ils ne se sont pas immiscés dans la réalisation des travaux
Source officielle8ème chambre
6968fca6cdc6046d476773ee
14 janvier 2026
14 janvier 2026
dans la dalle.
Source officielleChambre sociale
69f43988cdc6046d472d8426
30 avril 2026
30 avril 2026
En conséquence, le conseil de prud'hommes de Dax était compétent pour statuer sur le litige. Le jugement sera infirmé en ce sens.
Source officielle3ème chambre A
6a192b27cdc6046d47547ac6
21 mai 2026
21 mai 2026
[V] à payer à la société Locam la somme de 22.136,40 euros, y incluse la clause pénale de 10 %, outre intérêts au taux légal à dater de l'assignation, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac8f
5 février 2008
5 février 2008
Condorcet - 6 rue Louise Weiss - Teledoc 353 - 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Magdeleine LE DALL, avocat au barreau d'ANGERS
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c826
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée, chaque partie pouvant y mettre fin sans indemnité moyennant un préavis de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c827
11 septembre 2008
11 septembre 2008
sarl DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée, chaque partie pouvant y mettre fin sans indemnité moyennant un préavis de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca41
11 septembre 2008
11 septembre 2008
1996, avec la sarl DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée, chaque partie pouvant y mettre fin sans indemnité moyennant un préavis de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca42
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Concessionnaire "DAF" depuis 1983 sur un territoire de plusieurs départements, la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca43
11 septembre 2008
11 septembre 2008
(Société ROYE) était concessionnaire "DAF" sur un territoire de plusieurs cantons, au titre d'un contrat du 1er septembre 1996, avec la sarl DAF TRUCKS FRANCE (société DAF), d'une durée indéterminée, chaque
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