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177 résultats pour « Damiano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Présidence taxes

6688de0d676b73dd81b96cea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Adresse 2] comparante demanderesse au recours à : Maître [T] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olivier CONNILLE, avocat inscrit au barreau de CHAMBERY substituant Me Richard DAMIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea115bbe450008b2cd6e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

. : N° RG 23/00617 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HHCR Appelante SARL TITM, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Richard DAMIAN, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03693_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

C A B et Mme D A B, représentés par Me Damian, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 octobre 2022 du président de la 5ème chambre du tribunal administratif de Grenoble rejetant leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee73

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

1956 à GUERANDE (44350) ... 56190 AMBON représenté par la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assisté de Me Anne LE ROY, avocat INTIMÉE : Madame Caroline Y... ... 56750 DAMGAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef09

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

né le 21 Novembre 1970 à LYON (69003) ... 69960 CORBAS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162efb08fe037d2cb4a04f4

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

Cette attitude a causé le mécontentement de plusieurs de nos clients, comme par exemple: - la Société Damiano à [Localité 9], laquelle s'est plainte de ne pas avoir eu de réponse de notre part concernant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d824

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 26 Novembre 1951 à SARREGUEMINES (57200) ... 69620 SAINT-LAURENT D'OINGT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e744

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 22 Octobre 1930 à VIENNE (38200) ... 69001 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03650_20220620

Admin. Appel

20 juin 2022

20 juin 2022

B, représenté par Me Damiano, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 juin 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 16 mai 2019 par laquelle le président de l'université Côte d'Azur a opéré

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX02250_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

La société par actions simplifiée (SAS) Laforest, dont le siège social est situé à Bourg-sur-Gironde (Gironde) et dont le capital est détenu en totalité par la SA Dalian Haichang Groupe, domiciliée à Dalian

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cef27935f50008be3f45

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

la Société [6] C/ [Z] [A] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : - Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau de NICE - Me Mireille DAMIANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Maison de Retraite L'OCEANE 22 rue René Bazin 56190 MUZILLAC majeure protégée Madame Christèle X... ... 56750 DAMGAN comparante Madame Agnès X... ... 53540 GASTINES comparante Le 9 janvier

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63c104f8bf9fd47c90a1350c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DROIT ETRANGER TUNIS-AIR SOCIETE TUNISI ENNE DE L'AIR Copie exécutoire délivrée le : 12 JANVIER 2023 à : Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de NICE Me Mireille DAMIANO

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69731678cdc6046d47634717

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Novembre 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 18/00855 Copies exécutoires délivrées à : Me Charlotte DAMIANO

Source officielle
CA

17e Chambre

61632f4f14ec5f96a7da092c

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

FP-D Rôle N° 09/14878 [GZ] [Y] épouse [TA] C/ SELARL [LJ] devenue SELARL AZUR BIO Grosse délivrée le : à : Me Mireille DAMIANO

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0df9c25a97f0381f50fe

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Luc CUADRADO, substitué par Me Charlotte DAMIANO

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e43c25a97f0381f541b

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Luc CUADRADO, substitué par Me Charlotte DAMIANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934fb

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Représenté et assisté sur l'audience par Me Grégoire NORMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1747 Monsieur Valentino Cosino Damiano Y... né le 25 Septembre 1934 à CASTELLANETA (ITALI) demeurant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00261_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

B D ont demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner le centre hospitalier Pierre Le Damany de Lannion (CH de Lannion) à leur verser une somme totale de 101 510,60 euros, assortie des intérêts

Source officielle
CA

17e Chambre

61632f4f14ec5f96a7da092b

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

2011/ GP/ Rôle N° 09/14877 [E] [MT] épouse [S] C/ SELARL [RK] devenue SELARL AZUR BIO Grosse délivrée le : à : Me Mireille DAMIANO

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS DAMIANO PERE ET FILS SPORTS ET LOISIRS

SIREN 303303986GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

02/08/2026

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Dépôts des comptes

ETS DAMIANO

SIREN 949057897GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

14/07/2026

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Dépôts des comptes

MAISON DAMIANO

SIREN 979616539GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

23/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

MAISON DAMIANO

SIREN 979616539GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

transfert du siège social.

23/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL D'ORTHODONTIE DU DOCTEUR VICTORIA DAMIANO

SIREN 983700469GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

26/03/2026

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