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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
60354da469dd9776bacee67a
13 mai 2016
13 mai 2016
Kan, - dire et juger que monsieur [L] [R] ne justifie pas de l'antériorité de l''uvre Eli Kan sur l''uvre DIDI, - dire et juger que monsieur [L] [R] ne justifie pas de l'originalité de l''uvre 'Eli
Source officielle2 e chambre civile
68d38014ea0d19a4905f1c51
23 septembre 2025
23 septembre 2025
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 2 e chambre civile Affaire n° N° RG 23/00829 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GG3U [H] [X] Représenté par Me Charles eloi MERGER, avocat au
Source officielle1re chambre civile
6896d810fd8bd33bb83ea5e9
7 août 2025
7 août 2025
INTIMEES [C] [L] épouse [L] Représentée par Me Céline GROMEK de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND EST Représentée par Me Charles eloi
Source officielleChambre Sociale
6162c5101e6e05567349086a
21 juin 2012
21 juin 2012
paritaire de GRENOBLE en date du 14 juin 2011 suivant déclaration d'appel du 12 Juillet 2011 APPELANTE : Madame [R] [T] épouse [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante et assistée par Me Elvire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91570
14 mai 2014
14 mai 2014
liquidateur de la SARL PNEUS SERVICE X... ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BROCHE, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMES : Monsieur Elvis
Source officielle19e chambre
6033f03537c243a0e6ce1aa6
1 mars 2017
1 mars 2017
25 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 13/00041 Copies exécutoires délivrées à : Me Catherine LAUSSUCQ Me Elvis
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f2
23 mars 2011
23 mars 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 05 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 141 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e96f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
cour : Jugement rendu(e) le 03 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/00211 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e467c3ffdb9560b087f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La société Elgi faisant l'objet d'une procédure collective, par une ordonnance du 13 juillet 2023, le juge commissaire a autorisé son liquidateur à céder le fonds de commerce exploité par la société Elgi
Source officielle1re chambre civile
6896d80efd8bd33bb83ea5e7
7 août 2025
7 août 2025
HAUTE-MARNE INTIMEES [H] [N] épouse [N] Représentée par Me Céline GROMEK de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Caisse GROUPAMA GRAND EST Représentée par Me Charles eloi
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63d37a97d1bc2605de4b4a55
26 janvier 2023
26 janvier 2023
comparant [14] (00041348500800004133904671) [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] non comparante [16] (1028321/100000000284431) [Adresse 21] [Adresse 21] [Adresse 21] représentée par Me Elvire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0a
23 juin 2003
23 juin 2003
MINISTÈRE PUBLIC appelant, SYNDICAT NATIONAL HORLOGERS BIJOUTIERS JOAILLIERS ORFEVRES SPÉCIALISTES DES ARTS TABLE SAINT ELOI, 124 boulevard Haussmann - 75008 PARIS Partie civile, appelant, non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92256
9 avril 2015
9 avril 2015
né le 01 Décembre 1952 à AUBENAS (07200) ... 07170 LAURENT SOUS COIRON Représenté par Me Elvire GRAVIER de la SCP E. GRAVIER-C.
Source officielle6ème chambre
6163abe0379f4722fa1c51c1
3 novembre 2009
3 novembre 2009
cour : Jugement rendu le 11 Septembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de RAMBOUILLET Section : Commerce N° RG : 07/00220 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne Sophie BONNAULT-DALY Me Elvis
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
attendu qu'en l'espèce l'article incriminé révèle au public que Julien A... a renoué une relation amoureuse avec son ancienne concubine préénomméée « Cééline, alias " Y... " choriste de son groupe Dig Up Elvis
Source officielleAvis
CADA:20161170
12 mai 2016
12 mai 2016
effectués de 2009 à 2016 (surtout en 2012) à Imphy et à Sauvigny-les-Bois près du site d’X ; 2) les analyses effectuées en 2013 sur les laitiers utilisés dans la construction de la plateforme de Saint-Eloi
Source officielleChambre sociale 4-4
69819683cdc6046d47b6bb8b
29 avril 2025
29 avril 2025
greffière, saisie de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 23/01211 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2Y7 du rôle général, opposant : Société [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eloi
Source officielleChambre de la Proximité
676113cd836c97a7531edda3
23 juillet 2024
23 juillet 2024
PAR CES MOTIFS Elvire Gouarin, président de la chambre de la proximité, statuant par ordonnance susceptible de déféré dans les 15 jours de son prononcé, Déclare irrecevable l'appel formé par M.
Source officielleChambre de la Proximité
661f66102313f20008a527df
12 avril 2024
12 avril 2024
PAR CES MOTIFS Elvire Gouarin, présidente de la chambre de la proximité, statuant par ordonnance susceptible de déféré dans les 15 jours de son prononcé, Déclare irrecevable l'appel formé par Mme
Source officielleChambre de la Proximité
65547141a52b3483180986de
13 juillet 2023
13 juillet 2023
4] Représentant : Me Hervé TROFIMOFF, avocat au barreau du HAVRE APPELANTS Association ADIE ASSOCIATION POUR LE DROIT À L'INITIATIVE ÉCON OMIQUE [Adresse 2], [Localité 3] INTIME Mme Elvire
Source officiellePage 6 sur 28