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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d30
21 janvier 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
14e chambre
600fe928c183d7410fab7991
21 janvier 2021
[Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Assistée de Me Emmanuel
Chambre sociale
6358cd96c40aa805a7864bc4
21 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiler GREFFIER LORS
Chambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a41
12 avril 2024
DBVB-V-B7G-BJNNQ [P] [O] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Meissa BOUTERAA - Me Emmanuelle
Pôle 5 - Chambre 5
616258faa2370d151415ac33
15 mai 2014
PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère chargée d'instruire l'affaire Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Emmanuelle
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
634f9553b5afe5adfff28964
7 octobre 2022
] [Localité 3] non comparant ni représenté INTIMÉS Monsieur [K] [V] né le 28 Août 1966 à [Localité 7] ([Localité 5]) Sans domicile fixe [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Emmanuelle
Pôle 5 - Chambre 7
6163e58a578519f70b5eba92
17 juin 2010
09/18513 Recours contre les conditions de visite domiciliaire et de saisies du 08 février 2005 dans les locaux et dépendances sis [Adresse 3] ; Nature de la décision : Contradictoire Nous, Colette
64549f15eedb07d0f8186113
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER
4eme Chambre Section 1
68fc59c7af64986e40f71a72
24 octobre 2025
Cette présentation ne révèle pas l'existence de classes en interne de niveau collège.
1ère Chambre civile
62c52955a2c42363790796a6
5 juillet 2022
GUIGUESSON, président, et COLLET, greffier * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Selon acte sous seing privé du 1er septembre 1992, M.
64acf3e403c09105db6c051d
7 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller
64acf3e903c09105db6c053b
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 19 mai 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
64af98dd049d5c05db17312e
627218b8228a02057de67459
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Cour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbd
9 mai 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Juge des référés
ORCA_24VE00122_20251016
16 octobre 2025
Le médecin ayant établi le rapport médical ne siège pas au sein du collège. / Le collège peut délibérer au moyen d’une conférence téléphonique ou audiovisuelle. / L’avis est rendu par le collège dans un
6253c9e4bd3db21cbdd897d3
4 octobre 2007
ARRET DU 04 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Marlène Z... épouse A... ... 51350 CORMONTREUIL COMPARANT, concluant par la SCP GENET-BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Emmanuel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
C... de Contard 35310 ST THURIAL représenté par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assisté de Me Christine TRAVERS, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 02/00596 du 12/02/2002
Chambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c65638
9 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Murielle
Pôle 4 - Chambre 6
678b43bcc6ad78dd9cf0d534
17 janvier 2025
Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Emmanuel
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