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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
660cf2537c1ccb0008628b7f
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision a
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ce
30 juin 2015
30 juin 2015
Emmanuel X....
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02837_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Emmanuelle a contesté en première instance sept titres émis le 29 mars 2022, portant sur les mois de novembre 2020 à mai 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93684
8 novembre 2016
8 novembre 2016
C/ Mme Emmanuelle Y...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cc0a7cb93066e443950
1 août 2025
1 août 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25/160 N° RG 25/00546 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Anne-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911be
25 février 2014
25 février 2014
Sébastien X...estime que les honoraires sont excessifs, que Maître Emmanuel Y...ne lui a pas donné d'information suffisante sur le montant prévisible de ses honoraires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d55
14 janvier 2016
14 janvier 2016
RG N : 14/ 00694 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X...épouse Y..., Mme Anne Laure X...épouse Z..., Mme Sophie X...épouse A... C/ M. Jean-Yves E..., M. Jérôme F...
Source officielle5e chambre civile
68ef2c22796eb4b748562941
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, conseiller en remplacement Mme Françoise FILLIOUX, présidente de chambre, empêchée et par Mme Estelle DOUBEY, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Emmanuel Jérôme Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
LEMAITRE, avocat Majeur protégé : Monsieur Cyrille X... ... ... 44100 NANTES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : Monsieur Cyrille X... né le 22 février 1965 a été placé sous le régime
Source officielle4e Chambre A
5fde9baef334c36f9cd9196e
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Emmanuel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
31 mai 2012
Emmanuel A...a constitué avoué le 29 décembre 2011.
Source officielleChambre sociale
64acf3e603c09105db6c0527
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il a encore relevé que, par ailleurs, des «frais de gestion» étaient réglés par la SAS [4] à la SAS [3], pour l'année 2017, pour un total de 125 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Le 8 juin 2002, Emmanuel X... quittait l'Australie avec les deux enfants, se rendant, malgré les tentatives d'opposition des autorités australiennes, à Paris via la Malaisie et Singapour.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a3
21 février 2008
21 février 2008
SUR SEINE Partie civile intimée, Comparant en personne, assisté de Maître CREUSAT, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Madame Emmanuelle B... épouse A..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b6
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Attendu qu'il sera donné acte à Mesdames Renée et Simone Z..., Yannick B... et Emmanuelle E... de ce qu'ils acceptent de régler la somme qui est sollicitée à leur encontre par la Maison de retraite, portant
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e295
22 juin 2011
22 juin 2011
Emmanuel X... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f1d5c40b565ec7590f7cab
17 janvier 2025
17 janvier 2025
VALUE IT [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [F] [R] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01244_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
jugement n° 1803723 du 20 juin 2019, le tribunal administratif de Montreuil, saisi par Mme C A, épouse B, a, notamment mis à la charge de l'État le versement au conseil de cette dernière, Me Jean-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f2
23 juin 2011
23 juin 2011
ARRÊT DU 23/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08176 Ordonnance (No 10/ 7322) rendue le 04 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Emmanuel
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