Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
6162e8377dc295bdec6a56cf
21 mars 2012
21 mars 2012
Cour : Jugement du 09 Février 2011 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 08/04718 APPELANTE Association EMERGENCES [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162e8377dc295bdec6a56d1
21 mars 2012
21 mars 2012
Jugement du 09 Février 2011 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 08/04708 APPELANTE ASSOCIATION EMERGENCES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c45
16 mai 2017
16 mai 2017
représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame Ariane X...épouse Y...
Source officielleChambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
social sis [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER SELARL ESAJ et pour elle Maître Eric
Source officielleChambre commerciale
63b546f4c9018405dfcaad71
3 janvier 2023
3 janvier 2023
CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielleChambre commerciale
660cf2607c1ccb0008628d5d
2 avril 2024
2 avril 2024
001912 APPELANT : Monsieur [W] [Z] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] (50) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielleChambre commerciale
660cf2607c1ccb0008628d5f
2 avril 2024
2 avril 2024
/01913 APPELANT : Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielle2e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e6b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANTE : SARL PROPRIETES INTERIORS prise en la personne de son représentant légal en exercicie y domicilié [Adresse 13] [Localité 5] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162e8377dc295bdec6a56d0
21 mars 2012
21 mars 2012
Cour : Jugement du 09 Février 2011 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 08/04701 APPELANTE Association EMERGENCES [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162e8377dc295bdec6a56d3
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement du 09 Février 2011 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 08/04703 APPELANTE ASSOCIATION EMERGENCES [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd3
7 novembre 2006
7 novembre 2006
SAINT-DENISCHAMBRE CIVILEARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2006APPELANT À TITRE PRINCIPAL ET INTIMÉ à TITRE INCIDENT : Monsieur Jeannot Lucien Maximin X...63, rue Roland Garros97430 LE TAMPONReprésentant : Me Eric
Source officielleChambre commerciale
643f8896ad85da04f53a3b59
18 avril 2023
18 avril 2023
SCI LES MERLETTES né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 4] de nationalité Française Dalnamein Lodge Calvine Pertshire PH 18 SUL ECOSSE Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616348e8543823d76b0316c4
8 septembre 2011
8 septembre 2011
avocats au barreau de BORDEAUX L' URSSAF DE LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] représentée par Maître Sylvie BOURDENS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c97fcb8dca058e3e78a5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mme [Y] me bourrait de médicaments, elle me traumatisait et me menaçait si je disais quelque chose sur son comportement.
Source officielleChambre commerciale
631834be0876004f131a5fb3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
nom personnel qu'en qualité de liquidateur amiable de la SARL SERAUM né le 24 Septembre 1988 à [Localité 8] (91) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielle4ème Chambre
603297e14a96470c807a949f
21 décembre 2017
21 décembre 2017
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 DECEMBRE 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Louis-Denis HUBERT, Président de chambre, Assesseur : Madame Florence BOURDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6360ca523c369c7f74996ed4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[I], [Z], [S] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Dikpeu-Eric BALE de la SELARL BALE & KOUDOYOR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1635 INTIMEES S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162e8377dc295bdec6a56d2
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement du 09 Février 2011 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 08/04706 APPELANTE ASSOCIATION EMERGENCES [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Eric
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3132e3e3b1864ce21da
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CUMA LUZERNE VERTEILLACOISE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant Chez Monsieur [U] [B] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphanie BOURDEIX
Source officielleChambre 4-2
63c256510bfda47c90075e86
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 6 sur 8
BOURDOT ERIC
10/12/2014
Voir →
BOURDOT ERIC
10/12/2014
Voir →
BOURDOT ERIC
29/09/2009
Voir →