[T] [W] a été placé en garde-à-vue le 4 juillet 2024 pour des faits de vols à l'étalage y compris avec violence et en état d'ivresse et de recel de vol, pour lesquels il doit comparaître devant le tribunal

A... a été interpellé à cinq reprises depuis 2013 pour des faits de vol à l’étalage, dégradation ou détérioration de bien, conduite sous alcool, coups et blessures volontaires ou correctionnels, violation

En outre les pièces produites ne démontrent pas que la majorité des vues des appartements du rez-de-chaussée et du premier étage seraient intégralement obstruées par un rideau d'arbres.

que la conduite de refoulement RD du Frayol, notamment : -1) le dossier de déclaration loi sur l'eau, comprenant l'application de la réglementation pour la pose d'une conduite en aérien en attente d'étiage

pointage, et a fait l'objet d'une nouvelle mesure d'assignation à résidence le 13 mars 2026 qu'il n'a pas respectée, avant d'être interpellé le 27 mars 2026 pour être placé en garde-à-vue pour vol à l'étalage

Il est connu pour des antécédents récents de recel de bien provenant d'un vol (22 septembre 2022), de vol à l'étalage (5 octobre 2023), de vol à l'arraché (10 octobre 2023), ce qui caractérise la menace

jugement rendu le 14 décembre 2021 par le tribunal judiciaire de Paris en l'ensemble de ses dispositions, statuant à nouveau, - juger que [G] [T] ne démontre nullement la position anormale des étalages

ans devant la superette tenue par [R] [L] pour se rendre à son travail, qui y a effectué des achats et qui témoigne qu'elle a souvent vu [J] [P] mettre des produits en rayons, placer des légumes sur l'étalage

sont avérées en 2015 constituant une algie vasculaire de la face invalidante et ont conduit à sa réforme ; - la détermination de l'origine de son affection nécessite une mesure d'expertise ; - l'étiologie

Je la voyais s'occuper de l'agencement de l'étalage à l'intérieur et sur des tables d'exposition à l'extérieur.

Par acte authentique du 17 mai 2013, la SCCV Les Jardins du Moulin a vendu en état de futur achèvement à M. et Mme [Y] (les époux [Y]) un logement au 3ème étage et deux places de stationnement, outre un

opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie de la déclaration souscrite lors de la révision foncière de 1970 au titre du lot n° 8, bâtiment A, 1er étage

C a commis au moins un nouveau délit depuis l'édiction de l'arrêté préfectoral d'expulsion à son encontre, ayant été interpellé par les forces de l'ordre le 7 février 2022 pour des faits de vol à l'étalage

pour des faits de vol en réunion et qu'il est défavorablement connu des autorités espagnoles pour des faits d'agression physique commise en 2023, d'enlèvement commis en 2023, de blessures, de vol à l'étalage

professionnel, correspondant à une « raideur du pouce gauche suite entorse du ligament collatéral radial traité par arthrodèse métacarpo-phalangienne avec présence de troubles somatoformes pluri-étiologiques

lingerie et tous autres accessoires de mode', soit pour des activités différentes, que les deux locaux identifiés sous des lots distincts n° 156357 et n° 156359 ont des bannes séparées, disposent d'étalages

sa fille qu'elle ne présente aucun trouble, ce qui ne facilite guère la prise en charge ; que des investigations à la fois biologiques et globalement somatiques sont en cours à la recherche d'une étiologie

Le 2 février 2026, il a été interpellé par la police municipale à la suite d'un vol à l'étalage et placé en garde à vue.