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11 905 résultats pour « Fabbiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da23

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Cette pièce n'est contestée ni dans sa forme ni dans son contenu par Fabien X....

Source officielle

Page 6 sur 596

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Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/05/2026

Voir →

Créations

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/07/2025

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Créations

Fabbiani, Agnese

SIREN 942137027Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/04/2025

Voir →

CA

Chambre civile Section 1

698edb6fcdc6046d472ba77a

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

PADULELLA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social assistée de Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme [R] [L] épouse [W] assistée de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad887cdc6046d47c0e7bf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Appelants et demandeurs à l'incident Monsieur [D] [G] représenté par Me Michel LAO de la SELARL D'AVOCATS LAO & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Gérard ROMAIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 01425 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebc

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B RG N : 07/ 01425 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Fabienne X... C/ Régis Y...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En dépit de ses relances, la société Fabien Matériaux n'a reçu le paiement que de la commande des panneaux "Trilatte".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10c

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Monsieur Fabien Y..., né le 19 Juillet 1959 à VESOUL (70000), de nationalité française, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8eda0

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

De cette union sont issus trois enfants : - Victor, né le 31 mars 1987, aujourd'hui majeur -Ivan, né le 16 avril 1990, également majeur -Fabiana, née le 11 février 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd8535c

Appel

9 février 2001

9 février 2001

FAITS ET PROCEDURE, Par requête du 21 novembre 2000, Madame Fabienne X... a, sur la fondement de l'article 462 du nouveau code de procédure civile, formé une demande de rectification d'erreur matérielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89827

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Fabienne remplissent donc les exigences de motivation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e4c

Appel

2 février 2016

2 février 2016

de l'article 700 du code de procédure civile, - donné acte à l'AGS de son intervention pour le CGEA de Rennes, - condamné Madame Fabienne X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91890

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

RG N : 13/ 00666 AFFAIRE : Mme Fabienne X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d3

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Fabien Ludovic Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf96

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Fabien né le 11 Mai 1980 à BORDEAUX Fils de X... Mériem De nationalité française Célibataire Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eae

Appel

2 mai 2014

2 mai 2014

La demande de Fabien Z... lui avait paru motivée et verbalisée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937df

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Vu la déclaration d'appel de Mme Fabienne X..., reçue au greffe de la cour le 2 décembre 2016, En présence : - de Mme Fabienne X..., - de Me Alex MARIUS, avocat commis d'office au barreau de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

L'audition de Fabien et Aurélien a eu lieu le 7. 01. 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e22

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

X...,- confirmé pour le surplus la décision du 22 novembre 2002 rejetant la réclamation de Fabien X...,- rejeté la demande pour frais irrépétibles et condamné Fabien X... aux dépens;Le litige était né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95e

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Aussi le licenciement de Fabien X... a été justifié par une cause réelle et sérieuse. Le jugement sera infirmé de ce chef.

Source officielle