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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
64a50cb4b8594705dbfccb36
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[B] [U] ; et - d'autre part, la société de droit américain MCC NON FERROUS-TRADING LLC (« la société MCC »). 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0b
17 octobre 2002
17 octobre 2002
ARRET REDIGE PAR MONSIEUR FEDOU, CONSEILLER PRONONCE PAR MADAME LAPORTE, PRESIDENT ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET LE GREFFIER LE PRESIDENT M.THERESE GENISSEL FRANOEOISE LAPORTE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655d
17 octobre 2002
17 octobre 2002
ARRET REDIGE PAR MONSIEUR FEDOU, CONSEILLER PRONONCE PAR MADAME LAPORTE, PRESIDENT ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET LE GREFFIER LE PRESIDENT M.THERESE GENISSEL FRANOEOISE LAPORTE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04562_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. François Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 mai 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0f
19 juin 2003
19 juin 2003
chambre section 2, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du CINQ MAI DEUX MILLE TROIS DEVANT : MONSIEUR JEAN-FRANOEOIS FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc4
29 janvier 2004
29 janvier 2004
section 2, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE TROIS DEVANT : MONSIEUR JEAN-FRANOEOIS FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b25
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bb
4 février 2009
4 février 2009
Me Richard FORGET (avocat au barreau de Paris) INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Janvier 2009, Monsieur Jean-François FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bff
24 avril 2003
24 avril 2003
ARRET REDIGE ET PRONONCE PAR MONSIEUR FEDOU, CONSEILLER ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET LE GREFFIER LE CONSEILLER EN REMPLACEMENT DU PRESIDENT EMPECHE M. THERESE Z... J.F. FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eca
25 mars 2004
25 mars 2004
de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Février 2004 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-François FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877fd
29 septembre 2005
29 septembre 2005
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2005 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-François FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88712
18 mai 2006
18 mai 2006
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-François FEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89425
3 mai 2007
3 mai 2007
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Mars 2007 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-François FEDOU
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01651_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Guy Fédou, président, - M. A Taormina, président assesseur, - M. François Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2022.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00946_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. B Point, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e5d
19 février 2004
19 février 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaea
18 mars 2008
18 mars 2008
SAN FELIU DE GUIXOLS (ESPAGNE) représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Bernard VIAL, avocat au barreau de PERPIGNAN Madame Marie X...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MQYM S.A.R.L. ISO ECOLO PROc/SARL T2M SERVICES
6785ff9788a2258b37c9d723
13 janvier 2025
13 janvier 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] Représentée par Maître Fanny MERCIER, avocat au barreau de la CHARENTE, et assistée de Maître Laurent FELLOUS
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00316_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 février 2023, Mme A, représentée par Me Fellous, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1e
9 octobre 2003
9 octobre 2003
section 2, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du VINGT SIX JUIN DEUX MILLE TROIS DEVANT : Monsieur Jean-François FEDOU
Source officiellePage 6 sur 23