Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 novembre 2024, les 7 janvier et 9 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Funck, demande à la cour : 1°) d’annuler ce

demandes de la société Because Music ; - Dit que la société Y&W a la qualité de producteur des enregistrements 'Compte sur nous', 'L'heure tourne', 'Vorace', 'Le mauvais rap ne me rattrapera pas', 'Funk

de payer et en même temps sommation à son ex époux : - d'avoir à lui rembourser la somme de vingt-cinq mille euros (25.000 €), provenant d'un don manuel de sa grand-mère, placé dans le partnership-fund

Salariée de la BNP depuis 1996, [G] [A] a été mise à la disposition de la société Fund Quest Advisor, filiale à 100% de la société BNP asset management holding, à compter du mois de janvier 2006.

Elle a, en particulier, comparé les mérites respectifs de Skyrock, Fun Radio et de NRJ Troyes et relève notamment que « Skyrock prévoit de diffuser une programmation musicale dédiée aux musiques urbaines

rejetant sa candidature pour l'exploitation d'un service de radio dans la zone de Lorient, ainsi que les trois décisions du même jour par lesquelles il a autorisé la société SERC à exploiter le service Fun

rejetant sa candidature pour l'exploitation d'un service de radio dans la zone de Lorient, ainsi que les trois décisions du même jour par lesquelles il a autorisé la société SERC à exploiter le service Fun

07257 Décision déférée à la Cour : n° 215C0380 rendue le 31 mars 2015 par L'AUTORITÉ DES MARCHES FINANCIERS DEMANDERESSE E AU RECOURS : - La société CHARITY & INVESTMENT MERGER ARBITRAGE FUND

La société Rivoli fund management a attribué à titre gratuit à M. A, son salarié, 197 actions au cours des années 2007 à 2009, qu'il a cédées le 3 juillet 2014.

une programmation différente à plusieurs égards, le second diffusant du jazz sous toutes ses formes tandis que Jazz Radio diffuse non seulement du jazz mais aussi de la soul, du blues, du r'n'b, du funk

LA COUR Exposé du litige : Par jugement rendu le 7 décembre 2011, le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion a notamment condamné in solidum la SARL Meca Fun, la société GROUPAMA

autorisation en qualité de livreur pour la société Chrono Pizza dans le cadre d'une autorisation d'admission exceptionnelle au séjour, il a ensuite conclu un nouveau contrat de travail avec la société Fun

[M] [V] et [I] [N], co-gérants de KBGI SARL, seraient gérants de la société ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 6 MANAGEMENT COMPAGNY SARL. M.

les défendeurs de leurs demandes reconventionnelles, ' condamné in solidum la société Seventure partners, les FCPI Banque populaire innovation 8, FCPI Banque populaire innovation 9 et FCPR SPEF E-Fund

Le capital social de la Sci a été cédé à la Sarl Fune Dieppe en 2014. Au décès de M. Et Mme [W] respectivement en 1998 et 2015, sont intervenus pour leur succéder, leurs neveux, M. [J] [R] et M.

1er avril 2021 entre les parties en contrat de bail non meublé, ANNULE le congé délivré par Monsieur [J] [D], PRONONCE la résiliation du bail conclu le 1er avril 2021 entre Monsieur [J] CHIN-TIN-FUNG

ARRET N° Société ARBITER SPECIAL OPPORTUNITIES FUND II LP S.A.S. AMIRAL GROWTH OPPORTUNITIES Association DE DEFENSE DES ACTIONNAIRES MINORITAIRES [H] S.A.

B), Pays Emergents,(Aviva Investors Emerging Markets Equity Income Fund) Fonds Or (Gold Share Fund), Victoire France (Aviva Valeurs françaises), Finabeille, Victoire Garantie (Aviva Garantie), Victoire

Le 12 mai 2006, le Groupement Financier a changé de dénomination, devenant Groupement Financier II et en août 2007, de statut, en ce que de Private Mutual Fund (accès libre), il est devenu Professional

A l’issue de l’appel à candidatures, l’ARCOM a retenu les candidatures de Radyonne en catégorie A, de Radio Star en catégorie B, de Fun Radio Bourgogne en catégorie C et de NRJ en catégorie D. 20.