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715 résultats pour « Gaïa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

677e163adbb9bd42de09fbcc

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la SELARL SELARL D'AVOCATS BECHEROT-GATTA-ARNAUD, avocat au barreau d'AVIGNON Nous, Madame Virginie HUET, Conseillère, magistrate de la mise en état, assistée de Mme Céline DELCOURT, Greffière

Source officielle

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Annonces BODACC8 934 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GAIATECH

SIREN 339605578Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GAIA CONCEPT URIAGE

SIREN 838446102Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GAIA 91

SIREN 811535954Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GAIAC

SIREN 514926302Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FLEURS DE GAÏA

SIREN 982506701Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

30/07/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 9

61609e4e264c7ed035b03c56

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

Le 19 janvier 2006 la société de droit belge GAMMA IMMO SERVICES, administrée par M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921892f3a19d0db6b711fd

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SCI Finimo et le syndicat des copropriétaires du [Adresse 9] ont fait citer devant le tribunal judiciaire de Mâcon, la société Chambaud Architecte, la société Socafl et les MMA Iard, et la société De Gata

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02220_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

l'Etat d'Israël, est sans incidence sur la légalité de celui-ci quand bien même cette circonstance est de nature à faire obstacle à l'exécution d'une mesure d'éloignement à destination de la bande de Gaza

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60358650337a31ab4e37431c

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

de commerce ; A titre complémentaire et à titre subsidiaire, - Constater la rupture brutale des relations commerciales établies entre Mall'Events et [F] (Galae) ; - Condamner la société [F] (Galae)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163a06eef0577e3c1fcfd97

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe BRUNSWICK, avocat au barreau de PARIS Toque : P 299 INTIMEE: SAS GAMMA

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c371dfcd831820173e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

En dernier lieu, la salariée exerçait les fonctions de rédactrice en chef adjointe du titre Gala, coefficient 188.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a01

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

TANANARIVO-MADAGASCAR non comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a018

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

La SOMIVAL, en qualité de maître d'oeuvre délégué a confié la réalisation des travaux à un groupement d'entreprises : les sociétés CHADES, GABAS, BOEUF et LEGRAND et SADE.

Source officielle
CA

Chambre civile

69f2ea2dcdc6046d470d0a9e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il estime que cette somme paraît largement couvrir le montant des travaux que monsieur [G] a confié à la société Gala [M].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bbd

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

GARONNE régulièrement avisée ; Avons rendu l'ordonnance suivante : X se disant Rabah X...né le 18 septembre 19 à Blida (Algérie), de nationalité algérienne alias Hasni A...né le 18 septembre 1998 à Gaza

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fbf62f5393e2eb448f9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Monsieur [H] [S] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (49) [Adresse 9] [Localité 8] SELARL ATHENA [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

642fb6d1cece1704f57477e0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] représenté par Me Stéphane DESFORGES, avocat au barreau de PARIS, toque : K131 INTIMÉS Madame [H] [R] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Jean-Louis PERU de la SELARL GAIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf30

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

action en nullité de la vente sur le fondement de l'article 1591 du code civil, et que la société STARFIM en était parfaitement consciente puisqu'elle a fait insérer dans l'acte de vente à la société GALA

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6688ddf8676b73dd81b96c24

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-6 N° RG 24/02537 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUSF Ordonnance n° 2024/ 106 [Localité 4] Mme [Z] [M] Représentant : Me Sofian GARA-ROMEO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa1

Appel

21 février 2008

21 février 2008

MARTIN, greffier, avons entendu : Me Jean Baptiste DE BOYER MONTEGUT, avocat commis d'office, représentant Monsieur Artiom Y..., qui a eu la parole en dernier -avec le concours de Madame Gaïa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9321a

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

- assisté de Me Elodie ZIEBA, avocat commis d'office - avec le concours de Gaïa Y... interprète en langue arménienne, qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6969335dcdc6046d476dc8c4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[S] [X] Représentant : Me Sofian GARA-ROMEO, avocat au barreau de TOULON Intimé Aix en Provence, le 14/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de la mise en état, Vu l'article

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02295_20230724

Admin. Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Il ressort de la proposition de rectification datée du 21 décembre 2017 adressée à la société Gamma Sécurité Privée, dont M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

62c5299da2c4236379079bf7

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, FAITS ET PROCÉDURE Dans son hors-série numéro 20, paru en août 2019, le magazine Gala

Source officielle