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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a0fea0bcdc6046d4787ff6f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le taille-haie a rebondi contre une branche et a sectionné la phalange annulaire main gauche".

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

69d9d756cdc6046d47d8b14e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

dans la déclaration d'accident du travail : « selon les dires de Mr [C], en allant chercher du matériel pour intervenir dans le bac 612, il aurait chuté dans une cuvette et se serait tordu la cheville gauche

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c18cdc6046d47e37b44

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'accident du travail a généré des séquelles localisées au genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43574cdc6046d472cde09

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[R] a décidé de poser sa main gauche sur la benne preneuse, pour une raison encore ignorée aujourd'hui, et que les extrémités de trois doigts de sa main ont été sectionnées par les lames du godet.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac82fafcd9ba2a73986dd

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le certificat médical initial établi le 17 février 2020 constate une « fracture luxation coude droit et gauche ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e4ecdc6046d47524e5d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

au sein de la société [1] (la société), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'rupture coiffe des rotateurs épaule gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea5fcdc6046d47880516

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[R] a été victime d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche et placé en arrêt de travail à compter de cette date. L'arrêt de travail de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113672cdc6046d47a61901

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

A cette déclaration était joint un certificat médical du 13 juin 2015 mentionnant 'entorse 'dème grave cheville gauche'. Cet accident du travail a été pris en charge par la caisse.

Source officielle
CA

12e chambre

60359565d3c93fb9e983c084

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

Par déclaration du 3 mars 2014, la SARL 5ME GAUCHE a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_19MA05485_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

entraînant une lombosciatique L5 gauche, parésie sévère L5 gauche avec parésie des releveurs du pied gauche ".

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de ce même coude gauche ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954ab5afe5adfff2892c

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c1054bbf9fd47c90a1366d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, par contre pour l'algoneurodystrophie de l'épaule gauche on retrouve une sensibilité acromio-claviculaire gauche, une absence d'amyotrophie mais les mouvements passifs de l'épaule gauche limités en fin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc6575

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

La société 174 rive gauche et M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10549bf9fd47c90a1366b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

lors de la préhension, du crochet, des pinces et du (dé)serrage ; limitation légère de certains mouvements de l'épaule gauche ; fatigabilité douloureuse du membre supérieur gauche chez une assurée de

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c70

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

18 août au 8 septembre 2017 pour « traumatisme épaule gauche et poignet droit avec rupture ligament coraco huméral épaule gauche + lésions long biceps + sous épineux gauche sur IRM du 16/08/2017 » -

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a1365b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

non dominante ostéosynthésée, disjonction acromio-claviculaire gauche opérée et hématome 'il gauche.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162b61e47859723647203e8

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

La société Rive Gauche Hôtel a interjeté appel de ce jugement mais uniquement à l'encontre des consorts [V] [Z] ; Dans ses dernières conclusions signifiées le 22 mars 2011, la société Rive Gauche Hôtel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09bccdc6046d47d3a7bc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

CONCLUSIONS Résumé des séquelles : Limitation des mouvements de l'épaule gauche et douleurs costales gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2e9477fe04f5cc6250

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Surdité à 67% gauche + gonalgie gauche'.

Source officielle