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1 892 résultats pour « Geffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

686ca82c202006593453d47e

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Représentant : Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK,

Source officielle
CA

12e chambre

5fde3c5da7f24c18ebc4df4d

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Société GEFCO N° SIRET : 542 05 0 3 15 [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Geoffroy Y... Charles-Henry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91768

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Geoffroy X... et Mme Claire E... épouse X...,- l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F...

Source officielle
CA

5ème Chambre

68fb978011af6ba0065f3a58

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Représentée par Me Guillaume LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E00073YC INTIMEE [J] [H] demande d'aide juridictionnelle en cours Représentée par Me Emmanuel GEFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8681a

Appel

26 février 2003

26 février 2003

ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe Y... ... par Maître Eric WEBER, avocat à STRASBOURG INTIMES : 1) Monsieur Geoffroy

Source officielle
CA

15e Chambre A

60325976fc98a68ebed34f0e

Appel

22 février 2018

22 février 2018

domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurence SMER-GEOFFROY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edccdc6046d47110341

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1]) Intimé : Monsieur [G] [H], [X] [D] [Z], représenté par Me Laura DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R273 - N° du dossier E000E3BH, ayant pour avocat plaidant Me Geoffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b5

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

née le 28 Avril 1983 à Mbalmayo-Cameroun ... 44300 NANTES Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES Vu l'ordonnance du conseiller de la mise en état, en date du 10 décembre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01210_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray, - et les observations de Me Lachaux, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02912_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Prelaud, représentant M. A Considérant ce qui suit : 1. Par une requête n°24NT02912, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00650_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02226_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02865_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03871_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a2

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Geoffroy Z... et Mme Alice Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés dans les conditions de l'article 699 du Code de Procédure Civile ; Condamne in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864bc

Appel

8 novembre 2002

8 novembre 2002

en date du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03934_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db5e5d80f0008c2e970

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

GEFFROY, Greffier ; APPELANTE : Mme [X] [I] née le 02 Février 1996 - ETHIOPIE Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 3] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER [4] [Adresse 2] [

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63b75782d5f06093e3c

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Association [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée Me Thibault GEFFROY

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GEFFROY KERVILY

SIREN 985391580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PHARMACIE GEFFROY

SIREN 412144206GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

Cessation d'activité et dissolution de la société

17/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

13/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BERLIN GEFFROY

SIREN 109138024GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens ou droits immobiliers ; l'emprunt de toutes sommes nécessaires, à la réalisation de l'objet ci-dessus avec ou sans garanties hypothécaires ou sûretés réelles, et accessoirement, le cautionnement personnel ou hypothécaire, simple ou solidaire des prêts consentis par toutes personnes physiques ou morales aux associés, ensemble ou séparément, pour leur permettre de libérer les parts sociales auxquelle

31/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

Voir →