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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e80c
2 novembre 2011
2 novembre 2011
INTIMES : SAS PART-DIEU AUTOMOBILES représentée par ses dirigeants légaux 36 rue de l'Université 69007 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GENIN
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00297_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Barlerin, les observations de Me Géhin, avocat de M. A..., les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b816fd1fb03057d9a50f1
28 avril 2022
28 avril 2022
[L] le 23 juin 2017, selon laquelle le défaut de germination des plants Régina provient d'un défaut de séchage qui lui est imputable, est erronée eu égard aux faits objectifs corroborés par les rapports
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ebfe
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 05 décembre 2011 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec00
5 décembre 2011
5 décembre 2011
l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 24 octobre 2011 puis le délibéré a été successivement prorogé jusqu'au 05 décembre 2011 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ea
18 juin 2012
18 juin 2012
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 18 juin 2012 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe administrative
Source officielle1ère chambre civile B
660cf25c7c1ccb0008628ca3
2 avril 2024
2 avril 2024
SELARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 1 La SCI IMMOKINA [Adresse 1] [Localité 6] La SCI STEEL 2 [Adresse 8] [Localité 5] Représentées par Me Nathalie GENIN-BOURGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88377
18 avril 2006
18 avril 2006
MISSAMOU, avocat INTIMEES : SCP CHENU SCRIVE BERARD commissaires priseurs associés 6, rue Marcel Rivière 69002 LYON 02 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef2
14 avril 2008
14 avril 2008
GREFFIER Lors des débats : Mme Juliette GERAN, Adjointe Administrative, faisant fonction de greffière, serment préalablement prêté.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b347
3 mars 2008
3 mars 2008
GREFFIER : Lors des débats : Mme Juliette GERAN, Adjointe Administrative, faisant fonction de greffière, serment préalablement prêté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90527
8 avril 2013
8 avril 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 08 avril 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90538
8 avril 2013
8 avril 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 08 avril 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6b
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 16 septembre 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d893
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 761 INTIMÉS : M.
Source officielle17e Chambre B
6035c3aa8f79612aee5b9e54
3 mars 2016
3 mars 2016
dans la lettre de licenciement, que Monsieur [D] [H] n'a produit aucun bilan, se contentant des premières pages des déclarations 2035, sans les annexes et comptes annuels, que concernant la société GERIM
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6a1a7591cdc6046d4774db46
28 mai 2026
28 mai 2026
Le 25 juin 2025, la société Le Paradis a fait établir un constat établissant le non-enlèvement de 37 pallox de pommes de terre destinés à la société Mac'Pom et l'état de germination de ces marchandises
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efad
20 septembre 2011
20 septembre 2011
la Société ETABLISSEMENTS CLAMAGIRAND représentée par ses dirigeants légaux 36 rue de l'Université 69007 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GENIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02984_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement et a mis à la charge de l'Etat le versement à Me Géhin, conseil de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01024_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par des mémoires enregistrés les 15 février et 1er mars 2024, Mme B, représentée par Me Gehin, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens. Ils n'ont pas été communiqués.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9365
3 avril 2024
3 avril 2024
[R] aux dépens de l'instance d'appel et à payer à Maître Genin-Bourgeois, avocat de M.
Source officiellePage 6 sur 58