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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e2e
6 juillet 2025
6 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01950 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHYM (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 03 juillet 2025 à 10h52 Nous, Claire GIRARD
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00742_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Les sociétés SMAC et Giraud Serin ont alors saisi le tribunal administratif de Versailles d'une demande de paiement du solde du marché.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01097_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
; - il est incompatible avec les dispositions de l'article L. 121-23 du code de l'urbanisme en ce qui concerne le site de la Normandelière et du Marais Girard ; - il est incompatible avec les schémas
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6274bd3e2799a9057d5dd20a
5 mai 2022
5 mai 2022
[X] [F] né le 21 Juillet 1988 à Limon, de nationalité costaricaine ayant pour conseil en première instance, Me Caroline Girard, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04564_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A..., représenté par Me Girard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 avril 2025 du préfet de police ; 3°) d’enjoindre au préfet de police de procéder à l
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63ae
5 avril 2024
5 avril 2024
BRONZO Prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié ès qualités audit siège , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d9
25 mai 2016
25 mai 2016
déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 02 Juin 2014, enregistrée sous le no 11/ 13 158 Syndicat des copropriétaires 07 BOULEVARD GIRAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a99
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par exploit du 30 septembre 2024, la société Largier-Giraud Immobilier a fait assigner M.
Source officielleChambre des Rétentions
66b7027e3c6673575cac17e2
9 août 2024
9 août 2024
9 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/01993 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBH5 (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 7 août 2024 à 11h51 Nous, Claire Girard
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f1ab48d770a9cb5e26
6 juillet 2025
6 juillet 2025
2025 Minute N°646/2025 N° RG 25/01956 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHYT (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h39 Nous, Claire GIRARD
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e30
6 juillet 2025
6 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01949 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHYL (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 03 juillet 2025 à 12h31 Nous, Claire GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94738
4 septembre 2019
4 septembre 2019
D'ORLÉANS PREMIERE PRESIDENCE Ordonnance de référé du 4 septembre 2019 numéro 29/2019 No RG 19/2094 No Portalis DBVN-V-B7D-F6XM Le quatre septembre deux mille dix neuf, Nous, Claire Girard
Source officielle2e chambre civile
6438f2e5a942a604f5e9369d
13 avril 2023
13 avril 2023
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL LARGIER GIRAUD
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
697385b4cdc6046d476d426a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
pris en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 30 décembre 2022 à domicile La SCI Gigaro
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf5
27 octobre 2009
27 octobre 2009
ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2009 ARRÊT No 1293 RG : 08/ 02568 09/ 01404 RT/ AG Conseil de prud'hommes d'Aubenas 21 mai 2008 Section : Activités Diverses Association Jean Marie Girard
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0fac0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
C5 N° RG 23/00454 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVVG N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP GIRARD-MADOUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65336b1fbb40ec8318f31d6f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Sont notamment intervenus à l'opération: - la SCP Bruno Giraud et Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour
Source officielle1ère Chambre
6684eacaa0de54ff609f7d04
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GENERALI IARD, dont le siège social est situé demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL CABINET LAURENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65449d86c71a6a83181c8f22
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Depuis le 15 octobre 2021, la Régie du chauffage urbain de [Localité 3] a mis en demeure à plusieurs reprises le syndicat des copropriétaires et son syndic, le cabinet Girard, de payer les sommes dues
Source officielleChambre 1-2
67ef71698d5c08d4a262e648
3 avril 2025
3 avril 2025
LARGIER GIRAUD IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 6 sur 143
JUIN GIFFARD
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 mars 2026, désignant liquidateur Selarl Berthelot - Maître Geoffroy Berthelot 74 avenue Pierre Semard 06130 Grasse. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
03/07/2026
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GIFFARD, Eva, Marion, Victoria
02/07/2026
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GIFFARD GENIE CIVIL
14/06/2026
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LAVERIE GIFFARD, D2G
Acte sous seing privé en date du 11/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Grenoble le 18/05/2026, Dossier 2026 00027138. Référence : 3804P03 2026 A 01331. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : Rue des Aubépines Galerie Marchande Carrefour Market 38230 PONT-DE-CHERUY. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue Giffard 38230 PONT-DE-CHERUY. Acte sous seing privé en date du 11/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Grenoble le
09/06/2026
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GIFFARD, Sophie, Louise, GIFFARD
22/05/2026
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