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152 résultats pour « Giulia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

67ecc5e7955548e0aba49082

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

GENESSENCE, prise en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ, toque : B202 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03638_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que l'association appelante a pris en location longue durée à compter du 3 juillet 2013 un véhicule de marque Alfa Romeo, modèle Giulietta, comportant de multiples options et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163cdb0a4f434918a1e5233

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Philippe JALLEY, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Nicolas RUA, avocat au barreau de MEAUX, INTIMEE 2° - SA SMAB-SARP REGION IDF SUD [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Ingrid GIUILY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abf1

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

SNC LAURAZUR C / Giulio Y... Giovanna Z... épouse Y... S. A. AXA FRANCE IARD Compagnie L'AUXILIAIRE Michel A... LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES " M. M. A. " Synd. des copropriét.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e678cdc6046d470ca98c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe-Gildas

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e67dcdc6046d470ca9de

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe-Gildas

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1538ac3a658931dddb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65aa2734a34ad10008581a8c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Dix sept janvier deux mille vingt quatre APPELANTE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE prise en la personne de son Directeur [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

678b4536fc3c89482d4f203c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

1975 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Nathalie ROSE, avocat postulant du barreau de LYON et Me Stéphanie MOUNIER, avocat plaidant du barreau de LYON substituée par Me Giulia

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CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869c8

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

du 11 septembre 2000, l'opération ayant été négociée et mise en oeuvre au sein de la société TÉLÉCOM ITALIA, par l'équipe de la décision "Corporate Development" à la tête de laquelle se trouvait Mme Giulia

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CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da79b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

APPELANTS : Madame [X] [E] née le 25 Octobre 1983 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Thomas AUTRIC, avocat au barreau de NIMES Représentée par Maître Charlotte Giuliani

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01139_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

B..., représentés par la SELARL Huertas-Giudice, agissant par Me Huertas, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de réformer le jugement du 9 avril 2024 du tribunal administratif

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CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Dans un rapport de visite datée du 4 février 2021, le B.E.T GIUDICE mandaté par Mme [J] impute la déformation du plancher bas de l'appartement de cette dernière à la modification des cloisons du niveau

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CA

Chambre Sociale-Section 1

64a66061bbd03a05db96529b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1656a1876057df5d496

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 17/07314 APPELANT Monsieur [X] [M] [Adresse 2] [Localité 4] né le 21 mars 1981 à [Localité 6] représenté par Me Ingrid GIUILY

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CA

Chambre 1-2

6789fa5a0c7dc206c9eb7f7d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

substitué par Me Karine BUJOLI-TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b155

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Ismail Y..., le droit de visite et d' hébergement sera exercé conformément aux souhaits de Gillian et Tarek, - fixer la contribution mensuelle à l' entretien et l' éducation de l' enfant des enfants mises

Source officielle
CA

Chambre 1-1

689c1e8b21a9b237fdb6fd66

Appel

12 août 2025

12 août 2025

[F] [P] et Mme [T] [X] sont propriétaires d'un véhicule Alfa Romeo Giulietta immatriculé CV 034 NB, acquis auprès de la société J.R.S.

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CA

Chambre 1-6

6973a1e2cdc6046d4770ba81

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Adresse 3] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b049e4ea48318f5ae01

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

cette qualité audit siège N° SIRET : 408 753 184 00014 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 ayant pour avocat plaidant Me Ingrid GIUILY

Source officielle

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