Giulio, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, du 6 février 1996, qui, pour exécution de travaux sous déclaration préalable, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et ordonné

cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau (section industrie), au profit de Monsieur Y..., syndic au réglement judiciaire de la société anonyme GIBLIN

Giulio E..., antiquaire près de [...] (Italie) détenteur des tableaux ; que le 8 juin 2010, M.

Gildas, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 18 mai 2005, qui, pour abus de faiblesse et tromperies, a condamné le premier, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis

Giuliano, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme, a rejeté sa

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viol aggravé par la circonstance de pluralité d'auteurs ou de complices ; "aux motifs que Ginia

dans ses écritures, A... faisait notamment valoir que les pièces de la procédure diligentée à son encontre portaient le même numéro que celui sous lequel était instruite la procédure ouverte contre Giulio

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Gildas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile Section B), au profit de M.

Pont, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit du Groupement interprofessionnel pour l'amélioration du logement dans l'industrie (GIALI

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 NOVEMBRE 2023 La société Hygiène assistance Gilli

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 28 novembre 1981, à un enfant prénommé Gildas

Giulia, la fixation de la contribution au titre de l'entretien et de l'éducation de Giulia, Le confirme pour le surplus, STATUANT A NOUVEAU, Fixe la résidence de Giulia de façon alternative à raison

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F... établissent un manquement du maître d'œuvre d'exécution la sarl Gili Tos à son obligation de conseil et portant exclusivement sur l'installation de chauffage, d'AVOIR condamné in solidum la sarl Gili

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 La société Santa Giulia

ARENA 1969 Antonio DIVICCARO 1974 Carlo PICOCO 1970 Francesco MAGAZZÙ 1974 Stefano BROGI 1972 Marco STEFANELLI 1973 Maurizio PERULLO 1973 Davide PASCALE 1974 Roberto GIUGNO 1970 Giampiero MATINO 1971 Giulio

LUCIA 26/09/1967 Durazzano Giulio DI GIOIA              4535/04 05/12/2003 Maria Grazia BUFFOLINO 12/02/1968 Sant’Agata dei Goti Giulio DI GIOIA &

Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019   52725/12 24/07/2012 Patrizia GIORDANO 03/05/1967   Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019   52726/12 24/07/2012 (14 requérants) Dario MARCIANO 04

les productions, que les consorts Y..., invoquant l'inopposabilité à leur égard d'un bail dont se prévalait la partie adverse, un arrêt les a déboutés d'une demande dirigée contre la société Santa Giulia