La SCI TL 68.51 est propriétaire d'une parcelle non bâtie, située à Gleizé. Le plan local d'urbanisme intercommunal approuvé le 13 novembre 2013 a classé ce terrain en zone Uda.

trois sociétés GLI, SBE et D Ways.

recommandée avec accusée de réception en date du 12 octobre 2018, elle a mis en demeure la société thermale d'[Localité 11] de procéder à l'indemnisation de ses préjudices, au motif qu'elle aurait glissé

J] [H], à payer à Monsieur [S] [T] et Madame [U] [O] ensemble la somme totale de 15 720,60 euros à titre de dommages et intérêts, en réparation de l'intégralité de leurs préjudices consécutifs au glissement

de terrain et qu'il est d'usage, en géologie, de considérer tout glissement ancien comme pouvant se réactiver à tout moment.

En l'espèce, l'accident du travail subi par la victime est survenu dans les circonstances suivantes : alors qu'elle était à son poste de travail, au rayon poissonnerie, elle a glissé en arrière.

Dans le nuit du 5 au 6 juin 2005, un glissement de terrain, provoqué par de fortes pluies, a emporté la remise, mettant hors d'usage l'installation électrique.

Considérant en l'espèce que Mme X... a indiqué avoir glissé dans le couloir du domicile d'un client le 29 juillet 2010 à 12h30 ; Que toutefois, cet accident n'a donné lieu à aucun témoin alors que Mme

L'expert précise que ces effondrements étaient prévisibles compte tenu de la nature des sols dans le secteur dont il s'agit et d'un glissement de terrain antérieur.

Pour s'opposer à la déclaration préalable déposée par Mme A relative à l'installation d'une piscine hors-sol, située en zone d'aléa G2 (glissement de terrain), le maire de Doissin a retenu que l'étude

Il est constant que le terrain d’assiette du projet est situé en secteur concerné par un risque naturel faible de glissement de terrain.

Jonathan a malheureusement glissé et est tombé.

gravement malade du 20.12.2018 - Accord NAO 2018 et 2019 - Et tout autre accord applicable dans l'entreprise, Ordonner la communication des grilles de répartition des enveloppes GVT (Glissement

employeur a procédé à la déclaration d'accident du travail qui s'imposait à elle, au visa des éléments communiqués par la salariée elle-même, selon lesquels « en faisant du nettoyage, la salariée a glissé

B l'exploitation, sous la dénomination Glisse Evasion, de la base nautique n° 3 située sur la plage naturelle de Nice n° 17 pour les saisons 2016 à 2019.

X... est venu lui présenter le produit " Stop Gliss ", et qu'il lui avait déposé des " flyers " sur son comptoir à destination de sa clientèle. M.

Ils soutiennent que le classement d'une partie de leur parcelle en zone ZR2 à fort risque de glissement de terrain est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors que la parcelle n'a connu aucun

Ils soutiennent que le classement d'une partie de leur parcelle en zone ZR2 à fort risque de glissement de terrain est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors que la parcelle n'a connu aucun

contrôler le niveau d'une cuve cylindrique, il a posé contre celle-ci une échelle en aluminium et lorsqu'il s'est trouvé à une hauteur de cinq mètres et qu'il s'apprêtait à lire le niveau, l'échelle a glissé

Il a fait valoir que cette responsabilité était engagée du fait de la présence de fèves sur le sol, au rayon fruits et légumes, fèves qui l'ont fait glisser et ont provoqué sa chute.