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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e3
5 décembre 2007
5 décembre 2007
. ; Ouï, Monsieur Massiga Aboubacar X..., Maître Alfousseynou SYLLA, avocat assistant Monsieur Massiga X..., Maître Alexandra BOURGEOT, avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b314
26 mars 2008
26 mars 2008
. ; Ouï, Maître Nadège A..., avocat plaidant pour Maître Patrick MAISONNEUVE, avocat représentant Madame Joséphine Y..., Maître Marie B..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET
Source officielle3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e474
12 mai 2022
12 mai 2022
: Syndicat des copropriété GRAND HOTEL pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Philippe GRILLON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162dd05cadecb9ef7c7e190
10 novembre 2010
10 novembre 2010
SOCIETE SNPNC, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour, assisté de Me Isabelle GRELIN
Source officielle5ème Chambre
6605176682fb0c00084cde4e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CASTELLI, Président de chambre, ASSESSEURS : Mme GRILLON, Conseillère, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01319_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2023 la communauté de communes Avallon Vezelay Morvan (CCAVM), représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, demande à la cour
Source officielleRétention Administrative
66b5b10c1eb0145eaea82f42
8 août 2024
8 août 2024
Décision déférée à la cour d'appel : ordonnance du juge des libertés et de la détention de Metz du 1er août 2024 A l'audience publique du 8 août 2024 au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON
Source officielleRétention Administrative
67f8adedf9461e184612eca0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de METZ, n°23/01106 du 19 décembre 2023 A l'audience publique du 10 janvier 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03964_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
A C, représentés par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 13 septembre 2017 par laquelle le maire de
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032538f0fea9a891eb6cfc7
27 février 2018
27 février 2018
Grelon et Tricot, arbitres, et de M. Germain, président La sentence a été revêtue de l'exequatur par une ordonnance du président du tribunal de grande instance de Paris du 30 novembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91582
13 mai 2014
13 mai 2014
BAUDELLE représenté par Maître MAILLARD, avocat substituant Maître Emmanuel-François DOREAU, avocat au barreau de LAVAL INTIMES : Monsieur Faouzi Y..., exerçant sous l'enseigne commerciale " Le Grillon
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e25
16 mars 2006
16 mars 2006
GRESLON par jugement du 20 novembre 1984.
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a88d0ccf000877e46b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SCP DEGENEVE & TROUTIER (350 euros / 2= 175 euros + 360,09 euros / 2 = 180,04 euros) et la moitié du coût du constat de l'expert-géomètre (soit 516 euros), avec distraction au profit de la SCP CHATON-GRlLLON-BROCARD-GIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89994
3 octobre 2007
3 octobre 2007
ROSSINI, substituant Maître Xavier C..., avocat représentant Monsieur Richard Y..., Maître Carole D..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES, avocat représentant l'Agent
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c589
4 juin 2008
4 juin 2008
. ; Ouï, Maître Daphné X..., avocat plaidant pour Maître Pascal GARBARINI, avocat représentant Monsieur Jean-Marc A..., Maître Cyrille Z..., avocat substituant la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT, avocats
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a0e9921cdc6046d47657e25
20 mai 2026
20 mai 2026
rétention : [Adresse 1] assisté de Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Roxane Grizon
Source officielleAvis
CADA:20103176
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 6 novembre 1996 portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d'organes
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f09cdc6046d47e0b163
6 mai 2026
6 mai 2026
Cet immeuble a été fortement impacté par un orage de grêle survenu dans la nuit du 4 au 5 juin 2024.
Source officielleRétention Administrative
63ca42ca9066fd7c90fc25cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de Sarreguemines, en date du 05 janvier 2023 A l'audience publique du 17 janvier 2023 tenue au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON
Source officielleRétention Administrative
657806daba3a458318c8159d
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 21 septembre 2023, A l'audience publique du 06 octobre 2023 au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON
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