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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af94
27 mars 2008
L'un d'entre eux, la Société ATAR, acceptait de faire une première avance de trésorerie en juin 2007 d'un montant de 250 000 € et une seconde avance le 2 août 2007 d'un montant de 200 000 €.
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01916_20260129
29 janvier 2026
antérieure La société Axa France IARD, subrogée dans les droits du centre hospitalier d’Ardèche Nord, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) de condamner in solidum les sociétés Soho Atlas
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163f370700ef6338d4113b1
19 mai 2009
la condamnation de la société ATOL au paiement de la somme de 15.000€ en titre de l'article 700 du code de procédure civile.
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a0482fcecad732feb1
16 janvier 2025
[H] à compter du 9 novembre 2021 ; Condamné la SCI Atlas Immobilier à effectuer les travaux imposés par l'arrêté préfectoral de traitement de l'insalubrité ; Condamné la SCI Atlas Immobilier à payer
3ème chambre A
67ef6e1547c7caf29d4c4eeb
3 avril 2025
La société Asia Golden Line, commissionnaire principal, est donc garant à l'égard de la société Kian Teb Atlas.
Pôle 1 - Chambre 3
6163f125fb73a9295bca64eb
15 décembre 2009
Numéro d'inscription au répertoire général : 09/10378 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 Février 2009 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/00071 APPELANTE SARL ATLAS
CHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf87c4
26 novembre 2015
[Z] et la société Editions Atlas ont conclu un contrat intitulé « Contrat d'agent commercial ». M.
CHAMBRE SOCIALE B
69ef1bfacdc6046d47afff73
24 avril 2026
1] [Localité 2] Représentant : Me Rania SABRI, avocat au barreau de LYON APPELANT S.E.L.A.R.L. [1] mandataire liquidateur de la S [2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pascale DRAI-ATTAL
65af6656b6c6260008b52faf
18 janvier 2024
En défense, la société Atlas fondations prétend que la SAS Tommasini constructions a commis une faute qui est la cause exclusive du dommage.
1ère Chambre
6974a508cdc6046d4789c2ea
23 janvier 2026
L'entreprise L'ATOLL avait été créé le 1er décembre 2021 et avait pour activité un bar d'ambiance, restauration et club privé, exploité à compter du 24 novembre 2021.
Juge des référés
ORCA_24LY02302_20240909
9 septembre 2024
ORDONNE : Article 1er :Le dossier de la requête de la SAS Digi Atlas est transmis au tribunal administratif de Lyon.
19e chambre
5fda0b645cbb664e0ee8ae7b
9 octobre 2019
[C] [Q] a été embauché par la société Atao conseil et formation, devenue la société Atao consulting, en qualité d'auditeur contrôle qualité, statut agent de maîtrise, moyennant une rémunération comprenant
DCA_21VE02091_20230411
11 avril 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Atlas Négoce est rejetée.
Ch civ. 1-4 construction
659e4b3b5537980008847487
8 janvier 2024
doit être partagée en part égale entre chacun ou à titre subsidiaire, une responsabilité prépondérante des sociétés Geo Atlas et LSB, - de débouter les sociétés Allianz, LSB, Es Bat, MAF, Geo Atlas
6253c9a6bd3db21cbdd88ebc
27 mars 2007
Atac Mérignac Mondésir 21 février 1998 Atac Mérignac Mondésir 609,77 frs Brigitte E... Atac Mérignac Mondésir 23 juin 1998 Mérignac Mondésir 336,90 frs Brigitte E...
6253cb4bbd3db21cbdd8d43c
18 janvier 2011
La SAS ATAC est condamnée au paiement des dépens d'appel.
8ème chambre
6866137627f49a37ec714e04
2 juillet 2025
ATLAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Juillet 2025 APPELANTE : S.A.R.L.
DCA_21PA04869_20230320
20 mars 2023
et de l'urbanisme-CFDT (SYNATPAU-CFDT), a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 29 mars 2019 par lequel la ministre du travail a agréé l'opérateur de compétences (OPCO) " ATLAS
1ere Chambre Section 1
68660f7cbbe0ac41ca81b115
DESISTEMENT INCIDENT DEBOUTE DEMANDE RADIATION RENVOI AUDIENCE INCIDENT DU 06-11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Aurore GUERIN Me Sylvie ATTAL
CHAMBRE SOCIALE C
60377f53265c295acce35c42
13 mars 2015
[L] [X] de ses demandes plus amples et contraires, -débouté la SARL ATOLL de ses demandes reconventionnelles -condamné la SARL ATOLL aux dépens de l'instance. M.
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