PASSAGE DU PORT Représentée par son administrateur provisoire la SELARL Xavier HUERTAS&ASSOCIES prise en la personne de Maitre Xavier HUERTAS Représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

B... qui, s'il mentionne au stade des signatures la qualité de 'collaborateur' de Jérôme X... et celle de 'manager' de Hubert B..., n'en porte pas moins, au fond, sur l'évaluation de ses fonctions de

FILHOUSE SOCIETE EUROPEAN SILVERDALE LTD II représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C / SA SOGAP représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE Hubert X...

Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée sur l'audience par Me Bertrand CHATELAIN, avocat au barreau de PARIS, toque

RG n : 2001/86102 (Juge : Muriel DURAND) Date ordonnance de clôture : 21 Novembre 2002 Nature de la décision : contradictoire. Décision : INFIRMATION PARTIELLE.

Le certificat médical initial du 16 septembre 2019 fait état d'une 'fracture, luxation de l'extrémité supérieure de l'humérus gauche nécessitant une immobilisation'.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.R.L. [6] N° SIRET :[N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François HUBERT

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

Ainsi que l'a relevé le premier juge, le contrat de travail de Mme Z... conclu le 19 septembre 2005, l'a été durant la période suspecte fixée par le tribunal de commerce de Chartres à partir du mois de

anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 702 002 221 00035 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Charles-Hubert

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José DURAND

V... à verser la somme de 500 € à Me Hubert Lavallart au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - passé les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire. M.

L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert

LES CONQUERANTS exerçant sous l'enseigne MARCHE PLUS 10 Place Hoche 35000 RENNES représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Hubert A..., avocat

représenté par Me Hubert-antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 09 AVRIL 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Madame Séverine