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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425e2
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Ce dernier répond qu'il bénéficiait d'un Ipad et d'une valisette (dénommée marmotte) très compacte et évalue les frais d'occupation à 20 euros par mois.
Source officielleChambre 1 A
69612913cdc6046d47c2ca24
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 07 Janvier 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A N° RG 25/00672 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IPAB
Source officielle1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5ce
18 mai 2022
18 mai 2022
N° RG 20/01628 - N° Portalis DBV2-V-B7E-IPAG COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 MAI 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/4417 Tribunal judiciaire d'Evreux du 06 avril
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e78d6ea26f688da7bb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/02056 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IPA5 MS EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NÎMES 16 mai 2022
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad67603bf88a18848f1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cependant la cour observe d'une part qu'il ne produit, pour en justifier, que la copie d'un message prétendument envoyé à partir de son ipad le 20 février 2020, d'autre part qu'il ne produit pas d'accusé
Source officielle1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
1 imprimante Canon au loyer mensuel de 500 euros HT, - le 27 janvier 2020 un contrat n°850400 71847 pour la location pendant 63 mois d'un routeur Uniquity Network, 1 solution de sauvegarde, 1 Apple Ipad
Source officielleChambre sociale
6801dcb42d41c0a3fc6eca8d
17 avril 2025
17 avril 2025
MF/SB Numéro 25/1269 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 17/04/2025 Dossier : N° RG 23/00898 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IPOK Nature affaire : A.T.M.P. : demande
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587bc4
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Une proposition de reclassement externe au sein du Groupe IPAC en vue d'un contrat à durée déterminée de 21 heures a été faite à la salariée le 27 septembre qui l'a refusé le 4 octobre.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60361fe211fa688375873fdd
15 décembre 2015
15 décembre 2015
commissionnement dont les conditions étaient moins avantageuses ; il indique être victime d'inégalité de traitement par rapport aux 6 commerciaux de la société faute d'avoir été équipé comme eux d'un Ipad
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163724e1cf28a447224dfc5
4 novembre 2010
4 novembre 2010
matière de marketing et de commerce ; que Mademoiselle [T], engagée deux ans après l'appelante au salaire de 2.077 euros, est diplômée de l'Institut de préparation à l'administration et à la gestion(IPAG
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91aff
7 octobre 2014
7 octobre 2014
En raison d'un arrêt de travail survenu le 17 avril 2001 elle a sollicité une prise en charge des échéances du prêt auprès de la CNP laquelle a annulé les garanties ITT et IPA au motif qu'elle avait fait
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02695_20230228
28 février 2023
28 février 2023
ont été effectuées à l'aide de jumelles et au télescope depuis trois points fixes et selon la méthode mise en place pour le recensement de l'avifaune nicheuse du site des indices ponctuels d'abondance (IPA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b7cc996b63637c907b791a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
d'heures supplémentaires et surtout éluder les dispositions protectrices relatives au travail de nuit, de ne jamais noter de rendez-vous après 23h30 ; plus généralement que les dysfonctionnements de son ipad
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5c5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TSOUDEROS COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 01 OCTOBRE 2024 ************************************************************* N° RG 22/02855 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IPA5
Source officielleChambre 3 A
69d744fdcdc6046d479c936e
7 avril 2026
7 avril 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 Avril 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 3 A N° RG 25/00680 N° Portalis DBVW-V-B7J-IPAS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6451facf48616ed0f8cd4ede
2 mai 2023
2 mai 2023
DIAC OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 02 MAI 2023 N° RG 22/02848 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IPAP JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE SENLIS EN DATE DU 06 MAI
Source officielle1ère Chambre
6451fae548616ed0f8cd4f48
2 mai 2023
2 mai 2023
en cours, processus déclenché uniquement à la demande du client faite auprès de son nouvel opérateur'; ' la ligne résiliée faisait partie du contrat d'accès web et était attribuée à la tablette IPAD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd22fbbc9a118c6c63e51
8 juillet 2024
8 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 08 JUILLET 2024 ************************************************************* N° RG 22/03043 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IPMK
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b2103cc4cf860008dff636
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La société Safilo France s'oppose à cette prétention en rappelant que l'intéressé disposait d'un Ipad et d'une valisette dite 'marmotte' pour conserver les échantillons.
Source officielle6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4315
11 avril 2024
11 avril 2024
même proche était rendu à mon domicile pour récupérer les chaussures de [X] afin de les déchirer' » Page 48 : « dans son attitude tout aussi déplacée il voulait s'approprier la tablette de [R] (Ipad
Source officiellePage 6 sur 10