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153 résultats pour « Jalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

barreau d'ARDENNES Madame Solènne H... épouse I... ... 49600 ANDREZE Représentant : Me Xavier MEDEAU de la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocat au barreau d'ARDENNES Madame Nadine J... ... 49510 JALLAIS

Source officielle

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CA

2ème Chambre

69674e31cdc6046d473ba59a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CREDIT LOGEMENT [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Carole LE GALL-GUINEAU de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, Plaidant/Postulant, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6707702981e733ee26982f03

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

A supposer en l'espèce, au vu des courriers adressés au nom de Me [T] le 22 mars 2016 par Me Jallade, avocat des consorts [E] et le 14 avril 2017 par Me Paque, avocat de Mme [P], que les parties aient

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6736f4786344337a757c245e

Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

audit siège Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41714 Ayant pour avocat plaidant : Me Jalal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

trop lent ", notamment en l'excluant des cuisines et en l'affectant à la plonge et au nettoyage des containers, - le restaurant avait, avant même son départ, procéder à son remplacement par le jeune Jallal

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CA

3ème Chambre Commerciale

695e050b75782d5f060c0371

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2] [Localité 4] Représentée par Me Agnès PEROT de la SELARL AVOX, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS

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CA

19e chambre

650d31a071dfcd8318201672

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

rendu le 02 Février 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 18/00855 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-louis JALADY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c7e

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

INTIMÉE Madame Gabrielle Lucette X... épouse Z... ... 97160 LE MOULE Représentée par Me BEAUVOIS, substituant Me Harry Jawad DURIMEL (TOQUE 56) (avocat au barreau de la GUADELOUPE).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd8530d

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

mesures de prévention habituelles en matière d'inondation (absence totale de canalisation d'évacuation des eaux devant la porte côté jardin), ce qu'a confirmé le constat d'huissier dressé par Maître JALADY

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04616_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2019 et des mémoires enregistrés les 2 octobre 2020 et 25 mai 2021, l'association Médecins sans Frontières Logistique, représentée par Maîtres Jallas

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f29d61a5c2f4aa36668

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2020 à [Localité 25] (Seine-Maritime) née le 28 Décembre 1981 à [Localité 23] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS

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CA

2ème Chambre

6979bfb4cdc6046d47f36709

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre BOUCHER de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, Plaidant/Postulant

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be17780de3a214879df6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juillet 1978 à [Localité 4] de nationalité Française Demeurant chez Madame [Y], [T], [F] [P], [Adresse 5] Représenté par Me Eugénie CRIQUILLION, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Jallal

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CA

1ère Chambre

686df88dbdbdd86396f390eb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 13] Représentée par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS

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CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b514

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

ARRÊT DU 24 Avril 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A 07 / 03543 Décision déférée à la Cour : 30 Juillet 2007 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANT : Monsieur Jawad

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04617_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2019 et des mémoires enregistrés les 2 octobre 2020 et 25 mai 2021, l'association Médecins sans Frontières Logistique, représentée par Maîtres Jallas

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6711faf87603bf88a1884b85

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AIRMAR EMEA Copie exécutoire délivrée le :17/10/2024 à : Me BOIVIN-GOSSELIN Me OUAIRY JALLAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

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CA

1ère chambre civile

6163db3521096bcc7de7d11e

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

Adresse 13] [Localité 12] Représenté par la SELARL BICHARA-JABOUR (TOQUE 14), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur [X] [Z] [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Harry Jawad

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CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b373

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

ventes (ASIE, MOYEN- ORIENT), vous reporterez au directeur des ventes de SIDEL MALAISIE " ; Attendu que SIDEL INDUSTRY (MALAYSIA) SDN BHD est une entité juridique autonome dont le siège social est Jalan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63d0d62c81a7b805de12b700

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Jalal

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