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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3e2

Appel

5 mai 2003

5 mai 2003

DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6a

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

EXPOSE DU LITIGE : Le 27 août 2001, Philippe X... a acquis de Jean-Pierre Z... (aux droits duquel viennent Catherine C... veuve Z... et Pierre Z...) et de Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c8ef55dc5b777c9099316d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Philippe Lucas, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas à leur payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas aux dépens

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec43cdc6046d470d310a

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

BATTINI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [N] [Z] née le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 5] (Aveyron) [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe BATTINI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c702

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant Maître Nicole RUCKER, avocat au barreau de NICE INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Philippe Gérard X... C/ Mme Céline Marie-Paule Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Monsieur Philippe N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b1

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE1 Chambre BARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2006JCANo 2006/ Rôle No 05/12249 Philippe Fredy Blaise X... C/Jacqu Marius Louis X... Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Philippe né le 8 Décembre 1940 à PARIS 9ème (75) fils de Louis Viliale et de FRANCHE Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eedddc5b777c90992f3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912ba

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

née le 01 Novembre 1934 à SARROLA CARCOPINO ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Martin X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2f

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Philippe Louis André X... C/ Mme Elisabeth X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af31

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Jean-Philippe, né le 2 Mars 1993, 14 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871ed

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

Société de Recouvrement de Créances "SRC", dont Monsieur Jean-Claude X était le gérant, a été mise en redressement judiciaire puis en liquidation judiciaire le même jour, le 28 octobre 1992, Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c568

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

représenté par Maître POISSON substituant Maître Yves GEAY avocat au barreau de CHARTRES PARTIE INTERVENANTE en sa qualité d'héritier de Monsieur Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e23e

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

avoués à la Cour assistée de Me BALESTAS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur Philippe A... ... 05400 VEYNES représenté par la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330a

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " aux dépens. " Par conclusions et pièces datées du 25 juillet 2014, Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion

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CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89de3

Appel

7 avril 2006

7 avril 2006

Jean René G..., les travaux de fabrication des menuiseries bois extérieures, à M. Jules H..., les travaux de plomberie et à M. Philippe Y..., les travaux de pose de la couverture Onduline.

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857ab

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

Par ordonnance du 4 avril 2001, Monsieur le juge commissaire autorisé la vente à Philippe X... pour la somme de 801 000 F.

Source officielle

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