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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d
30 novembre 2011
P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...
6253c8b2bd3db21cbdd8600a
29 mars 2002
X..., - Monsieur Henri X..., - Monsieur Antoine X...
6253cad0bd3db21cbdd8c290
22 mai 2008
Antoine Robert X....
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29 février 2012
née le 09 Mai 1968 à BRAZZAVILLE (CONGO) ... ... 20129 BASTELICACCIA assistée de Me Marie-Hélène CASANOVA-SERVAS, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA
6253ccc5bd3db21cbdd913a3
2 avril 2014
née le 18 Juin 1948 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA
6253ccb4bd3db21cbdd91032
29 janvier 2014
Antoine Y..., par Mme Antoinette X..., de la somme de 9146, 94 euros représentant l'avantage que lui a consenti son époux, - dire que Mme Antoinette X...devra justifier de l'usage fait par elle de la
8e Chambre A
6162f6edb807dfe813d296c7
21 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2012 N° 2012/ Rôle N° 11/17117 SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE C/ [U] [M] [E] [X] SAS ANTOINE PARFUMERIE
6253cd77bd3db21cbdd93702
23 novembre 2016
La SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE fait valoir que la salariée ne justifie nullement avoir effectué les heures supplémentaires dont elle réclame paiement, alors même qu'elle avait mis en place le 16 juin 2011
Pôle 6 - Chambre 6
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4 juillet 2018
Antoine de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Antoine a interjeté appel de cette décision.
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
Antoine X... et à M.
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1e
Pôle 1 - Chambre 2
6789f55fb7cff8efb735761d
10 janvier 2023
HPS INTERNATIONAL, représentée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI Chatain & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R137 S.A.S.
6253ca71bd3db21cbdd8b0c8
12 mars 2008
à la Clinique SAINT ANTOINE, du 30 juin au 13 septembre 2005 est fautive de la part de la clinique.
6253c9f9bd3db21cbdd89b23
10 janvier 2007
Antoine Y... par ordonnance rendue le 06 juillet 2000 par le Juge-Commissaire, laquelle a été confirmée sur ce point par un arrêt de la La Cour d'appel de REIMS en date du 13 juin 2001.
Pôle 5 - Chambre 8
6164069cbb1f62837b492554
8 décembre 2009
le [Date naissance 13] 1940 à [Localité 92] 41 de nationalité française demeurant [Adresse 40] [Localité 42] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Antoine
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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27 octobre 2022
L'expert a déposé son rapport le 15 juillet 2021 .
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
Marie Rose H...veuve X...en partage des successions de ses parents, Don Antoine et Marie Antoinette X....
2ème Chambre
DCA_24VE01905_20250619
19 juin 2025
Il a ensuite été nommé stagiaire dans le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux à compter du 1er juillet 2011, par un arrêté du 22 juin 2011, pour une durée d'un an.
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12 décembre 2011
Antoine Frédéric Y...
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23 mars 2010
octobre 2009 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 23 Mars 2010 Sur requêtes en omission de statuer DEMANDEURS à la requête en omission de statuer : La SCI 43 RUE ANTOINE
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