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14 921 résultats pour « Julien Antoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302139_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion d'occupants du domaine public communal, installés sans droit ni titre, sur l'aire de jeux et sur le " city park " situés rue Julien Antoine sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602340_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mars 2026, la commune de Megève, représentée par Me Julien Antoine, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
CA

Expropriation

67ef6fb97985d82da296f787

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Maître Audrey BOLLONJEON, avocate postulante inscrite au barreau de CHAMBERY et par la SAS Legal Performances avocats, en qualité d'avocat plaidant (Maître Julien

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

69602e4bcdc6046d47ad9943

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

débats et de la mise à disposition : Délia ORABE en présence de Madame [B] [O], magistrate stagiaire DEMANDERESSE S.A.R.L. [7], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marc-antoine

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d4c0cdc6046d47322cb7

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

d'inscription au répertoire général : 2023 004021 DEMANDEUR : SCI DU [Adresse 1] [Adresse 2] INTERVENANT VOLONTAIRE : SAS CENTRAL HOSTEL LA ROCHELLE, [Adresse 3] Représentées par Maître Philippe L'HOI Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940e6

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

Représentant : Me Fabien-jean GARRIGUES, substitué par Me Marc-Antoine JULIEN, de la SCP GARRIGUES ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, Par acte

Source officielle
TJ

Service des référés

66182a924e82250580d22f12

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

de la SELARL P D G B, avocats au barreau de PARIS - #U0001 (avocat postulant) et Maître Antoine JULIEN, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant) N° RG 23/58711 DEMANDEUR A L’INTERVENTION FORCEE

Source officielle
CC

civ2

613722d0cd58014677401d11

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Antoine X..., demeurant 63950 Saint-Sauves, 2°/ de M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

634f9567b5afe5adfff289c0

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Marc Antoine

Source officielle
CC

cr

61372602cd580146774223d7

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 février 1998, qui, pour usage de faux et escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, dont 1 avec sursis et a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01012

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

[X], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Antoine Moreau (EHPAD), et après débats en l'audience publique du 22 juin 2021 où étaient présents Mme Leprieur, conseiller doyen faisant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00124

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Cette facture a été établie le 23 juin 2015 au bénéfice de la polyclinique St François-St Antoine qui a facturé à la SAS Clinique de la Marche la prestation de travail du directeur des ressources humaines

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00825

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Clinique Saint-Antoine et M. Y....

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412094

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Antoine, Ettore et René X... ont constitué en 1976 la société Mécano soudure (la société) au capital réparti entre Antoine (850 parts), Ettore (840 parts) et René (860 parts) ; que M.

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421390

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, 7ème chambre, en date du 4 janvier 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 80 000 francs d'amende et a prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

venant aux droits de son père André X... , fils d'Antoine née le 17 Juin 1937 à VIENNE ...

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740ca9e

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Antoine Y..., demeurant ..., MM.

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Pierre B

6137257dcd5801467741e320

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 décembre 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Pierre B., du chef de diffamation

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

68a8dec4d71c382e8b5da7a0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES DAUPHINS, société immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le n° B 303 529 143, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Marc-antoine JULIEN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0058d0ccf000877e731

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MTP MDÉSAMIANTAGE N° SIRET : 813 394 558 [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Marc-antoine JULIEN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle

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