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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
63c10963bf9fd47c90a13bc8
12 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Août 2020 -Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n° 1119000565 APPELANT Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Karim
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ed
23 octobre 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM
1re chambre sociale
5fca342fc931aa2c7eb69eed
25 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Karine CLARAMUNT, Conseillère Madame Caroline
6033842814d3de379c4ae7db
30 mai 2017
soulevée par l'employeur et sur la rupture du contrat, elle soutient que la démission donnée le 12 juin 2011 est équivoque et doit s'analyser en un licenciement sans cause réelle et sérieuse car elle ne sait
Pôle 5 - Chambre 1
660e43140740db0008fa9491
3 avril 2024
Greffier, lors des débats : Mme Karine ABELKALON ARRÊT : Contradictoire par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
17e Chambre B
61605d970958bc36961bd795
19 février 2015
Rôle N° 13/07357 [ST] [PF] C/ SARL RIMA venant aux droits de l'EURL SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE HOTEL [1] Grosse délivrée le : à : Me Karine
Chambre civile TGI
628c764bdfcf1305b332f256
22 avril 2022
PROMOTION [Adresse 2] [Localité 11] Représentant : Me Isabelle SIMON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Maître [O] [R] [Adresse 1] [Localité 11] Représentant : Me Abdoul karim
5fd94b980431a233a061f78d
3 mars 2020
PEYRON, président, Madame Isabelle DOUILLET, conseillère, Madame Laurence LEHMANN, conseillère, en remplacement de Monsieur François THOMAS, conseiller, empêché Greffier, lors des débats : Mme Karine
5ème chambre sociale PH
66878cf105d6f7f678d492c2
2 juillet 2024
Monsieur [SJ] ne sait pas parler mais uniquement crier.
Pôle 6 - Chambre 2
616246bbaf0a1de0eb1b6466
12 décembre 2013
Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 24 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 12/01669 APPELANTE SAS TAIS [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Karine
4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a94
20/00525 assignée à étude le 05 mai 2020 Monsieur [D] [M] né le 15 Août 1951 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Marie CHAREAU substituant Me Karine
68fb977f11af6ba0065f39ea
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM
Chambre Civile
69d5e94bcdc6046d477ba58c
7 avril 2026
débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Monsieur Xavier GIRIEU, Conseiller, GREFFIER : Mme Karine
6881bec053f7f060d28c792f
23 juillet 2025
Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine
Chambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb4
25 avril 2025
TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2025
62df856ef7f152a44182889b
13 mai 2022
LE GOFF OLIVIER / OMARJEE IMRANE [Adresse 9] [Localité 12] Représentant : Me Abdoul karim AMODE de la SELARL AMODE & ASSOCIES (SELARL), avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION CLÔTURE LE
63d0d62681a7b805de12b6c4
18 janvier 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHEE, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Karine
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed39
21 septembre 2011
X... , tout en reconnaissant avoir fait un doigt d'honneur à Mme J...le 17 mars 2005, a expliqué que celle-ci exigeait pour la nième fois, " que je la délogue alors qu'elle sait pertinemment que c'est
64549fc1eedb07d0f8186382
2 mai 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier et de Mme Aline POULAIN, greffier stagiaire lors des débats et de
Chambre civile 1-1
6979ac46cdc6046d47f1aad0
27 janvier 2026
juridictionnelle de VERSAILLES) APPELANT **************** Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Karine
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