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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01767_20231107
7 novembre 2023
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02719_20240409
9 avril 2024
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX02775_20240425
25 avril 2024
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01129_20231219
19 décembre 2023
B, représenté par Me Uzan-Kauffman, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 mars 2022 ; 2°) de juger que les infirmités d'acouphènes gauches permanents
DCA_23BX00746_20230928
28 septembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Victoria, représentant les associations requérantes, et de Me Lagier, représentant la fédération
DCA_21BX01713_20231024
24 octobre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX01752_20231024
DCA_21BX02345_20231212
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX04471_20231212
DCA_22BX00419_20240326
26 mars 2024
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me David, représentant le GFA des vignobles de la baronne B C.
DCA_22BX00775_20240220
20 février 2024
DCA_22BX01071_20240326
DCA_22BX01347_20240109
9 janvier 2024
DCA_22BX02793_20230928
2e chambre civile
65b364f51d7564000872e015
25 janvier 2024
Date naissance 1] 1981 à [Localité 15] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me KAUFFMANN
DCA_21BX00163_20230704
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Pelletier, représentant la société Dufour Yachts. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02638_20240326
DCA_21BX03353_20231221
21 décembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Hellec, représentant la société Somarzo.
DCA_22BX00404_20240326
DCA_22BX01300_20240409
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