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1 034 résultats pour « Kauffman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01767_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02719_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02775_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01129_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B, représenté par Me Uzan-Kauffman, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 mars 2022 ; 2°) de juger que les infirmités d'acouphènes gauches permanents

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00746_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Victoria, représentant les associations requérantes, et de Me Lagier, représentant la fédération

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01713_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01752_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02345_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04471_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00419_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me David, représentant le GFA des vignobles de la baronne B C.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00775_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01071_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01347_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02793_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364f51d7564000872e015

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Date naissance 1] 1981 à [Localité 15] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me KAUFFMANN

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00163_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Pelletier, représentant la société Dufour Yachts. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02638_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03353_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Hellec, représentant la société Somarzo.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00404_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01300_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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