-les témoignages de Monsieur Samir et Khalid Y..., respectivement responsable de dépôt et directeur technique, selon lesquels les horaires d'ouverture et de fermeture du magasin variaient mais que seul

de la SELARL BOIRIVENT & KAEMPF AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [S] [X] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Khedidja KHALDI-MERABET

HAFLO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Soad AKHRIF Me Paul GUEDJ Me Khaled HARRAG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE

Pour autant Camille X... ainsi que son frère Khalih niaient tout fait de trafic de véhicules, Camille X... admettant l'utilisation à des fins commerciales de faux cachets humides au nom d'autres garages

Sécurité Sociale de CRETEIL - RG n° 12-00128 APPELANT Monsieur [W] [K] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Mohamed khaled

Christian B..., ingénieur du son, indiquant qu'à sa connaissance, Otmane X..., avec qui il avait collaboré, était attaché à la société ODC TÉLÉVISION en tant que technico-commercial, - l'attestation de Khaled

de la Cour de justice de l'Union européenne sur les stipulations de l'article 41 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (5 novembre 2014, Sophie Mukarubega et 11 décembre 2014, Khaled

[G] [N] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 26/07/2022 RG : 19/01134 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 2] VERRANDO, - Me Khalil

L'utilisation de la somme restante de 32.220 euros virée à Monsieur [Y] [O] [A] n'est pas justifiée par des travaux, l'attestation de la société TOUZANI KHALID qui aurait entrepris des travaux de restauration

communique par ailleurs plusieurs factures émises à l'ordre de la SCI SILVER SAINT-AMÉ (notamment KILOUTOU des 15/10/2008, 17/10/2008, 18/12/2008 et 05/01/2009 - Vidange La Rose du 14/01/2009 - Baba Khalid

Alphonse pour un montant de 150. 379, 82 € de fausses factures correspondait en fait à la société HEDDA FRUITS (gérant Z...Khalid) de MONTPELLIER. - que le faux compte au nom de la société MAMMED MAADI

mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Valérie SOUILLAT, greffier ; E N T R E : Mme [V] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Khalida

[X] [W] Représenté par Me Khaled HARRAG, avocat au barreau de NICE Appelant DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES poursuites et diligences du Directeur Régional des Finances Publiques de Provence-Alpes

né le [...] à SIDI KHALED/PALISSY (ALGERIE) de nationalité Française [...] [...]

indiquant qu'il avait raccompagné chez lui l'intéressé qui « n'était pas en état de conduire », sans qu'il y soit fait allusion à une consommation excessive d'alcool ; -un rapport du Commandant Khaled

de sa localité utilisant ce réseau social l'ont reconnu et ont diffusé l'information selon laquelle il était homosexuel, que sa mère a été intimidée par des démarches du chef du village et de deux khalifs

S.A.R.L. [8] (ANCIENNEMENT [4] ) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me KHALEF

[Z] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Pauline DISSARD, avocat suppléant Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A. [1